Le processus d’élaboration des projets et de négociation des conventions se déroulera au cours de l’année 2010 et devrait suivre les étapes décrites ci-dessous, sous réserve de décisions de la responsabilité des Conseils d’administration de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et de l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Le centre historique de la Seyne sur Mer fera l’objet d’une convention pluriannuelle sur 5 ou 7 ans entre la collectivité porteuse du projet, l’Etat, l’ANRU et l’Anah. Cette convention pourra être signée par tous les partenai... 
Le site www.circulaires.gouv.fr permet la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat. Les circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. Elles sont classées et répertoriées de manière à faciliter leur consultation. 
La conférence-débat organisée par l’association ENERBAT, en partenariat avec de nombreux partenaires varois, vise à éclairer les acteurs déjà investis dans la création d’éco-quartiers et à inciter ceux que ce sujet (bientôt incontournable) intéresse à passer à l’acte. Mélangeant l’approche méthodologique à des expériences évaluables et réussies, la conférence se veut concrète, illustrée et interactive avec la salle où seront présents des élus, des techniciens de collectivités, des professionnels de l’aménagement et de la construction, des associations et l... 
La saison touristique vient de démarrer et déjà les ambassadeurs du tri ont commmencé à sillonner les 26 communes du SITTOMAT pour sensibiliser les vacanciers au geste du tri. Guide du tri traduit en 4 langues, objets publicitaires, sacs de pré-collecte, tous les outils sont en place pour inciter les vacanciers à trier durant leur séjour dans l'aire toulonnaise. Ils sont également disponibles dans les offices de tourisme, dans les capitaineries des ports de plaisance, dans plusieurs résidences de vacances,les campings. Une tournée des marchés provençaux est également prévue...... 
Après l'appel à idées lancé en 2009 et l'exposition publique des 50 projets reçus par la municipalité début Juin, les élus organisent actuellement une large concertation et s'apprêtent à définir les modalités opérationnelles de développement et de redéploiement du terrain dit du "YOTEL". Situé à la conjonction de trois communes, dépourvu de liens avec les autres entités du littoral (Marines, Port Cogolin, Cogolin plage, la zone résidentielle), cet espace entièrement réaménagé constitue un enjeu majeur de développement économique et d'aménagement à quelques encablure... 
Suite aux résultats des élections du 27 juin 2010, Madame Anne HOUY succède à Monsieur Stéphane POISSON à la tête de la commune de REGUSSE. Madame le Maire déclare Messieurs Alain GASQUET et Alain COURONNÉ installés dans leur fonction de conseiller municipal. Monsieur Frédéric RIVAS est élu premier adjoint au 1er tour de scrutin, Madame Christiane PELICOT deuxième adjointe et Madame Simone VIGNE élue troisième adjointe. L'AMV et son président Jean-Pierre VERAN les félicitent. 
A l'heure où les bacheliers noircissent leur dernières copies d'examen, les maires du Var révisent le droit des collectivités, apprennent les procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et préparent quelques anti-sèches sur certaines dispositions relatives au compte espace temps dans la fonction publique. Organisée le 22 Juin au Luc-en-Provence, en partenariat avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var, l'AMV83 et le groupe SVP, la réunion a surtout permis de faire le point sur la jurisprudence en vigueur dans presque tous les cham... 
Pour vous accompagner dans vos démarches et répondre à vos questions en ce qui concerne l’assistance et la remise en ordre de votre territoire, vous trouverez dans cet article les textes relatifs à la mise en oeuvre du Fonds de Solidarité, son champ d’application strictement délimité quant aux montants des dégâts et la procédure d’attribution des subventions qui tient compte de la taille de la commune. 
La Région PACA lance un appel à la solidarité via un nouveau site web : www.var-solidarite.regionpaca.fr, qui permet aux sinistrés de poster directement leurs demandes d’aides, mais aussi aux internautes de proposer des services ou de faire des dons ! Compétences techniques, matériel indispensable à la remise en état des habitations…Faites valoir votre solidarité par Internet ! Déclarez vos besoins à l'aide du boutons "J'ai besoin d'aide" et mettez-vous en contact avec les citoyens désireux de vous soutenir. 
Au cours de son assemblée du 28 Juin 2010, La Région PACA a voté une aide de 3 millions d'euros pour les particuliers et les entreprises sinistrés. Le mode d’indemnisation proposé aux familles et personnes isolées dont la résidence principale est fixée sur une commune sinistrée permettra de débloquer un forfait de 300 euros par famille et un forfait de 150 euros pour les personnes seules. Un fonds spécifique dédié aux entreprises, doté par la Région et géré par la Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat, versera directement une aide aux chefs d’entreprises ... 
Anne HOUY, nouveau maire de REGUSSE, succède à Stéphane POISSON, démissionnaire
Suite aux résultats des élections du 27 juin 2010, Madame Anne HOUY succède à Monsieur Stéphane POISSON à la tête de la commune de REGUSSE. Madame le Maire déclare Messieurs Alain GASQUET et Alain COURONNÉ installés dans leur fonction de conseiller municipal. Monsieur Frédéric RIVAS est élu premier adjoint au 1er tour de scrutin, Madame Christiane PELICOT deuxième adjointe et Madame Simone VIGNE élue troisième adjointe. L'AMV et son président Jean-Pierre VERAN les félicitent. Lire la suite...
Solidarité inondations : L'AMV83 lance un appel aux dons
A l'attention de mesdames et messieurs les Maires du Var : Face aux intempéries de ces derniers jours et à la catastrophe qui a touché un grand nombre de communes de notre département, notre association lance un appel à la solidarité. Un compte est ouvert sous les références suivantes : SOLIDARITE VAR - Association des Maires du Var / Code Etablissement : 20041 / Code guichet : 01008 / Numéro de compte : 0290097M029 clé 71. Vous pouvez faire vos dons, qu'ils soient à titre personnel et/où à titre de votre commune. Merci d'avance po... Lire la suite...
Le ministre de l'Intérieur mobilise les préfets pour faire avancer les plans de prévention des risques et les plans communaux de sauvegarde
Le 8 juillet, lors d’une réunion des préfets, place Beauvau, Brice Hortefeux, ministre de l'Intérieur, de l'Outremer et des Collectivités territoriales les a exhortés à «faire avancer les plans de prévention des risques et inciter fortement les communes à élaborer des plans communaux de sauvegarde». Il devait leur rappeler que, dans une circulaire du 25 juin dernier, il leur avait donné instruction «d'accélérer l'adoption et le déploiement des PPRN dans les zones où il existe un risque sérieux, en priorité là où la vie hu... Lire la suite...
Aide aux sinistrés : la Région débloque 3 millions d'euros
Au cours de son assemblée du 28 Juin 2010, La Région PACA a voté une aide de 3 millions d'euros pour les particuliers et les entreprises sinistrés. Le mode d’indemnisation proposé aux familles et personnes isolées dont la résidence principale est fixée sur une commune sinistrée permettra de débloquer un forfait de 300 euros par famille et un forfait de 150 euros pour les personnes seules. Un fonds spécifique dédié aux entreprises, doté par la Région et géré par la Chambre Régionale des Métiers et de l’Artisanat, verser... Lire la suite...
Bercy publie un guide de la dématérialisation des marchés publics
Intitulé "dématérialisation des marchés publics - guide pratique", ce guide est un outil à l’usage des acheteurs publics pour faciliter la mise en œuvre des échanges dématérialisés avec les fournisseurs. L’ensemble des contributions adressées à la direction des affaires juridiques lors de la consultation publique ouverte sur internet en mars 2010 agrémente largement la publication. © Photo : Nmedia/fotolia.com Lire la suite...
Donnez votre avis sur le nouveau guide de la dématérialisation
La direction des Affaires juridiques du ministère de l'Economie va finaliser, d’ici la fin du mois d'avril, un nouveau guide de la dématérialisation des marchés publics et vous propose de donner votre avis sur ce document.Vous avez jusqu’au 30 avril pour envoyer vos suggestions à l'adresse suivante : concertation.daj@finances.gouv.fr Lire la suite...
La circulaire relative aux « produits financiers offerts aux collectivités territoriales et à leurs établissements publics » est accessible
Plusieurs collectivités territoriales ont dû faire face à une augmentation des intérêts sur leurs emprunts du fait de contrats dits « toxiques » inadaptés à leur situation. Ces produits financiers prévoyaient en effet des méthodes de calcul des charges d’intérêts qui peuvent donner lieu à de fortes augmentations selon la situation des marchés financiers, entraînant des conséquences financières lourdes pour leur budget. Après la signature d'une charte de bonne conduite le 7 décembre dernier, une nouvelle circulaire interm... Lire la suite...
Délibérations relatives à la fiscalité locale
Le ministère du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État présente, sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr , deux notes relatives aux délibérations de fiscalité directe locale: la synthèse des dispositifs créés, modifiés ou supprimés et le catalogue des délibérations de FDL 2010. La première note détaille les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle sur les délibérations (prises ou à prendre). La seconde note présente le catalogue de l’ensemble des délibérations fiscales pouvant être prises e... Lire la suite...
Le programme national de requalification des quartiers anciens dégradés se penche sur La-Seyne-sur-Mer
Le processus d’élaboration des projets et de négociation des conventions se déroulera au cours de l’année 2010 et devrait suivre les étapes décrites ci-dessous, sous réserve de décisions de la responsabilité des Conseils d’administration de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) et de l’Agence nationale de l’habitat (Anah). Le centre historique de la Seyne sur Mer fera l’objet d’une convention pluriannuelle sur 5 ou 7 ans entre la collectivité porteuse du projet, l’Etat, l’ANRU et l’Anah. Cette con... Lire la suite...
Aménagement de Cogolin-Plage : un projet de restructuration urbaine sans précédént en Provence-Alpes-Côte d'Azur
Après l'appel à idées lancé en 2009 et l'exposition publique des 50 projets reçus par la municipalité début Juin, les élus organisent actuellement une large concertation et s'apprêtent à définir les modalités opérationnelles de développement et de redéploiement du terrain dit du "YOTEL". Situé à la conjonction de trois communes, dépourvu de liens avec les autres entités du littoral (Marines, Port Cogolin, Cogolin plage, la zone résidentielle), cet espace entièrement réaménagé constitue un enjeu majeur de développement Ã... Lire la suite...
Photovoltaïque : ajustement des tarifs pour les projets professionnels et les gros projets
La puissance cumulée du parc photovoltaïque installé en France était de 81 MW fin 2008 et sera de 850 MW fin 2010, soit une multiplication par 10 en 2 ans. Bonne nouvelle : les projets déposés à ce jour représentent par ailleurs plus de 3 000 MW. La France est donc très largement en avance sur la mise en œuvre des objectifs du Grenelle Environnement (1 100 MW installés fin 2012 et 5 400 MW en 2020). Lire la suite...
Tout savoir sur les écoquartiers, du 10 au 12 Septembre au Zenith Oméga de Toulon
La conférence-débat organisée par l’association ENERBAT, en partenariat avec de nombreux partenaires varois, vise à éclairer les acteurs déjà investis dans la création d’éco-quartiers et à inciter ceux que ce sujet (bientôt incontournable) intéresse à passer à l’acte. Mélangeant l’approche méthodologique à des expériences évaluables et réussies, la conférence se veut concrète, illustrée et interactive avec la salle où seront présents des élus, des techniciens de collectivités, des professionnels de l’aménag... Lire la suite...
Tribune SVP spéciale "collectivités locales" au Luc-en-Provence : les maires épluchent l'actualité législative et jurisprudentielle
A l'heure où les bacheliers noircissent leur dernières copies d'examen, les maires du Var révisent le droit des collectivités, apprennent les procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et préparent quelques anti-sèches sur certaines dispositions relatives au compte espace temps dans la fonction publique. Organisée le 22 Juin au Luc-en-Provence, en partenariat avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var, l'AMV83 et le groupe SVP, la réunion a surtout permis de faire le point sur la j... Lire la suite...
Collectivités territoriales: vers la création de métropoles
Les huit agglomérations régionales de plus de 450.000 habitants pourraient former un nouvel établissement public de coopération intercommunale EPCI à fiscalité propre, appelé métropole, selon un article du texte sur la réforme des collectivités territoriales adopté vendredi par les députés. "La métropole est un EPCI regroupant plusieurs communes d'un seul tenant qui forment à la date de sa création un ensemble de plus de 450.000 habitants", indique l'article 5 du projet de loi "réforme des collectivités territoriales". Sont co... Lire la suite...
Signature d’une charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche maritime de loisir éco-responsable
Le ministère du Développement durable, le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche, ont signé avec différentes acteurs du secteur de la pêche une charte d’engagements et d’objectifs pour un pêche maritime de loisir éco-responsable. Cette charte comprend 6 articles : Gestion de la ressource, échanges entre l’administration et les pêcheurs de loisir, lutte contre la fraude, déclaration de l’activité de pêche maritime de loisir, chantier réglementaire et évaluation de l’application et de l’effica... Lire la suite...
Situation des établissements touristiques dans la zone sinistrée du Var
Communiqué du Ministère du Tourisme : La zone sinistrée par les inondations du département du Var est circonscrite à la basse vallée de la rivière Argens et ne concerne principalement que les communes des Arcs en Provence, Draguignan, Fréjus, Le Muy, Puget sur Argens, Roquebrune sur Argens et Saint-Aygulf. Seuls les établissements et les installations touristiques situés sur ces communes sont susceptibles d’avoir connus des dommages. Sur le reste du département, la situation des lieux d’hébergement et des installations touristiq... Lire la suite...
Retransmission des matchs de la Coupe du Monde de foot : sous certaines conditions !
Les communes qui le souhaitent sont autorisées à organiser la retransmission publique des matchs de la Coupe du monde de Football à titre gratuit, sous certaines conditions.
 De même, en sera-t-il ainsi pour les associations et les clubs sportifs ayant un projet à caractère non commercial de retransmission publique de matchs de la Coupe du Monde. Il convient de souligner qu’en tant qu’organisatrice de la Coupe du monde 2010, la FIFA détient les droits exclusifs de retransmission des rencontres. 
En France, la FIFA a conclu un acc... Lire la suite...
Associations loi 1901 : premiers pas vers la déclaration en ligne...
Bon à savoir : le Ministère de l'Intérieur simplifie les démarches administratives pour les associations (création, modifications)... Cinq formulaires CERFA sont à la disposition des administrés dans la rubrique "associations" du portail « service-public.fr ». Ces formulaires permettent, après avoir été remplis en ligne, imprimés et signés, de créer l'association ou procéder à toute déclaration la concernant. Il faudra ensuite les adresser à la préfecture ou sous-préfecture soit par voie postale soit en les déposant.... Lire la suite...
Financement des services publics locaux : les associations d’élus plaident pour une plus grande souplesse
Lors de la réunion du 21 juin de l’Intergroupe Services publics du Parlement européen, les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français et l’Association des Régions de France ont présenté une contribution commune au débat sur la révision des règles communautaires encadrant les compensations financières des obligations de services publics (paquet Monti-Kroes). Les élus locaux français estiment que les règles communautaires ayant pour objectif d’achever le marché intérieur européen, et notamment... Lire la suite...
L’AFCCRE édite un guide pratique sur les jumelages de communes
L'Association française du Conseil des communes et régions d’Europe (AFCCRE) a présenté son nouveau guide pratique sur les jumelages de communes intitulé: "Échanger, coopérer, bouger, vivre l'Europe sur le terrain", rédigé par l'AFCCRE à l'attention des responsables impliqués ou souhaitant s'engager dans l'animation de jumelages de communes, avec le soutien de l’Union européenne. © photo : site internet AFCCRE Lire la suite...
Consultez facilement les circulaires gouvernementales sur www.circulaires.gouv.fr
Le site www.circulaires.gouv.fr permet la consultation des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat. Les circulaires et instructions adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant du Premier ministre. Elles sont classées et répertoriées de manière à faciliter leur consultation. Lire la suite...
L'Edition 2010 de Ruraltic se déroulera les 30 et 31 Août à Aurillac
L'Université d'été pour les territoires, Ruralitic, se tiendra les 30 et 31 août 2010 à Aurillac. De nombreuses plénières stratégiques, tables-rondes et sessions pratiques permettront d'aborder différents enjeux numériques des collectivités : " Les problématiques de gouvernance et les nouvelles stratégies économiques en matière de Haut Débit et Très Haut Débit à l’horizon 2015 ", " e-Education de l’école au lycée : perspectives d'avenir ", " Quel rôle peuvent jouer les TIC, dans la refondation de la démocratie locale ... Lire la suite...
Informations pratiques et juridiques N°69
Au sommaire : modification du code général des collectivités territoriales; nouveaux formulaires pour les collectivités territoriales, procédures de péril imminent, engagement national pour l'environnement, autorisations de sortie du territoire, acte de mariage, travaux d'entretien des cours d'eau, camping car, conseils municipaux, indemnités des élus, budget, subventions, aménagement, etc...© PackShot - Fotolia.com Lire la suite...
Informations pratiques et juridiques N°68
Au sommaire : mesures préventives pour échapper à la corruption dans les procédures de commande publique, bruit et nuisances sonores causées par une salle des fêtes, police et condamnations des jeunes aux travaux d'intérêt général, Compte Epargne Temps, Investissement, marché à procédure adaptée, droits de préemption urbain, documents d'urbanisme, petite enfance...Photo : © stef - Fotolia.com Lire la suite...
GROS PLAN
| Reportage vidéo |
 PLEIN CADRE, Numéro 2 - Juillet 2010. Grimaud, un village médiéval au coeur d'un écrin de verdure, fourmillant de ruelles, de jardins, de fontaines, où les vieilles demeures aux fenêtres à meneaux surplombent les 12 kilomètres de la cité lacustre qui porte son nom, "Port-Grimaud". Avec Alain BENEDETTO, élu à la tête de la commune depuis 2003, le village a engagé durablement son épanouissement en misant sur des services publics de qualité, un offre touristique attractive et des espaces naturels préservés. Peu pressé d'entrer en intercommunalité, Monsieur le Maire travaille toutefois au rapprochement de sa commune avec les autres villages du Golfe de Saint-Tropez : "Cela fait un moment que nous y réfléchissons, et nous sommes quasiment prêts pour créer une communauté de communes qui soit un véritable territoire de projets. Mais elle ne se fera pas au détriment de notre qualité de vie". |
Relogement des sinistrés victimes d’inondations
Diffusion d’un guide pour la remise en état des bâtiments
Opérations sur monument historique classé ou inscrit.
La MIQCP publie un dossier spécial
Lutte contre les discriminations
L'AMF et la HALDE signent une convention
Logement social et politiques locales de l'habitat
Téléchargez le guide
Pratiques Estivales
Un guide pour bien préparer vos vacances
Trophées APAJH 2010
Le dossier de candidature pour est disponible sur notre site.
Défense & Sureté dans le Var
A l’affiche du salon Eurosatory du 14 au 18 Juin
Concours : "Coup de cœur des mairies de France"
La Fondation RTE lance les présélections
Journée de l'Environnement le 20 Mai
La Chambre d'Agriculture conseille les agriculteurs
Initiatives solidaires et création d'emplois
La Fondation de France lance un appel à projets
Concours "capitale française de la biodiversité"
Présentation à Marseille le 20 Avril 2010
Grenelle de l'environnement
Un mémento à l'usage des maires
Prix Eurosolar 2010
Toutes les collectivités locales peuvent candidater !
Ecole maternelle :
Un "Guide à l'usage des parents" à distribuer dans les écoles
Direction Générale de la Cohésion Nationale (DGCN)
Une nouvelle ambition pour les politiques publiques
8èmes Rubans du développement durable
L’appel à candidatures national 2010 est ouvert
4ème édition de la Semaine Européenne de la Démocratie Locale (SEDL)
Inscriptions ouvertes !
Chiens dangereux
Le permis de détention est délivrable par les maires
Statut de l'élu local
Mise à jour Janvier 2010
Guide de la Numérisation du Cadastre
à télécharger sur le site
Le guide des maires disponible en téléchargement
Téléchargez le guide des maires du Var (mis à jour le 29/01/2009)
Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies
Téléchargez les documents directement sur ce siteInformations Association des Maires de France
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