Réalisé avec le concours financier et technique de l’ADEME, de la Région, de l’Association des communes forestières, du SIVOM du Pays des Maures , de la communauté de communes Coeur du Var et du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte, l’Espace Info Energies Maures Provence Verte (EIE) propose depuis 2004 des conseils neutres et gratuits sur la maîtrise de l’énergie et les énergies renouvelables à tous les élus du département, mais aussi aux PME et aux particuliers. 
Pour atteindre une production décentralisée d’énergies renouvelables équivalente à 20 millions de Tep (tonnes équivalent pétrole) d’ici 2020, les collectivités locales vont devoir intégrer dans leur cahier des charges l’exploitation de nouvelles ressources énergétiques comme la filière bois, le solaire thermique, l’éolien, ou l’électricité photovoltaïque. Mais surtout, elles devront réviser leur politique d’investissements à la hause afin de promouvoir des projets de développement durables territoriaux, d’intérêt régional ou communautaire. 
«Madame la ministre, vous nous devez maintenant la vérité sur votre réforme; vous la devez aux entreprises comme vous la devez aux Français et à tous leurs élus. Pouvez-vous aujourd’hui, enfin, nous dire toute la vérité sur la nouvelle taxe professionnelle?» C’est ainsi que Daniel Boisserie, député PS de la Haute-Vienne a interpellé hier la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi sur l’avenir de la taxe professionnelle, lors de la séance des questions orales du 3 juin. 
Xavier Darcos, Ministre de l’education nationale, a annoncé devant le comité directeur de l’AMF réuni le 27 mai sa volonté de renforcer le partenariat avec les maires de france, en proposant une «convention cadre".Rappelant l’attachement qu’il porte au dialogue avec l’association la plus représentative des maires de france, Xavier Darcos a détaillé les différents axes de collaboration avec l’AMF. Ont notamment été évoqués, au cours de cette réunion, les améliorations à apporter au service minimum d’accueil, à l’aménagement des rythmes scolaires et au program... 
A quelques jours des élections européennes, le site de formation en ligne de la documentation française inaugure un outil pratique à destination des agents en charge de l’organisation des bureaux de vote. Gratuit, ce module a pour but de faciliter la connaissance et la bonne application des règles encadrant le déroulement des opérations électorales: agencements des bureaux de vote, déroulement du scrutin, respect des procédures légales, etc. Pour accéder à la formation, il suffit de remplir un formulaire sur le site www.formation-publique.fr afin de recevoir un mot de passe et d... 
Hubert FALCO, secrétaire d’Etat chargé de l’aménagement du territoire et Jacques PÉLISSARD, président de l’association des maires de France (AMF) se félicitent de la tenue, mercredi 29 avril 2009, de la première réunion de l’ensemble des signataires de la charte sur l’organisation de l’offre des services publics et au public en milieu rural. Cette réunion a permis de tirer un premier bilan partagé de l’application de cette charte signée le 23 juin 2006 par le premier ministre, le président de l'AMF, et 14 opérateurs de services. (Source presse AMF) 
Sept associations de maires et de présidents de groupements de communes, dont l'AMF, ont adressé vendredi dernier un courrier à Laurence Parisot, présidente du Medef, lui faisant part de leur surprise et de leur inquiétude après ses propos relatifs à la réforme de la taxe professionnelle. La présidente du Medef avait demandé aux collectivités locales de «travailler sur des gains de productivité et sur une optimisation de leur gestion d’un certains type de dépenses, celles de fonctionnement.» (Source presse: dexia/maire-info) 
A l’occasion de la réunion au ministère de l’Intérieur consacrée aux métropoles dans le cadre de la future réforme des institutions locales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, et Gérard Collomb, président de l’ACUF, ont exprimé au gouvernement deux idées fortes : doter les intercommunalités urbaines les plus intégrées d’un statut particulier et favoriser l’émergence de quelques entités métropolitaines, à une échelle plus large, qui puissent soutenir la comparaison avec les autres métropoles européennes. (source presse AMF) 
Le règlement (CE) n° 259/2008 de la Commission du 18 mars 2008 impose aux Etats-membres de publier sur un site accessible au grand public un certain nombre d'informations relatives aux bénéficiaires de la politique agricole commune (Fonds européen agricole de garantie - FEAGA et Fonds européen agricole pour le développement rural - FEADER). Cette obligation s'applique depuis le 30 septembre 2008 pour tous les bénéficiaires des paiements réalisés par l'Union européenne dans le domaine du développement rural. A compter du 30 avril 2009, ce dispositif est étendu à toutes les aides ... 
Les calculs des différentes parts 2009 de la dotation forfaitaire et des dotations de solidarité, de péréquation et d’intercommunalité ont été effectués et les montants des dotations individuelles ont été mis en ligne sur le site Internet de la DGCL. La répartition précise l’origine et l’objet des différentes dotations, leur mode de calcul, ainsi que l’ensemble des éléments pris en compte (potentiels fiscal et financier, effort fiscal, valeurs de point par habitant, etc…). 
Une Marianne d'Or pour Vincent Martinez
Le Maire du Plan d'Aups, Vincent Martinez a reçu la Marianne d'Or du développement durable le 14 Février. De nombreux parlementaires, maires et élus étaient présents, parmi lesquels Messieurs Trucy et Collombat, Sénateurs du Var, Mme Josette Pons, députée, vice-présidente du Conseil Général du Var, M. Jean-Pierre Véran, Président de l'Association des Maires du Var. Lire la suite...
Mme Corinne ORZECHOWSKI nommée sous-préfète de Draguignan
Un décret paru le 28 Janvier 2009 au journal officiel nomme sous-préfète de l'arrondissement de Draguignan Mme Corinne Orzechowski (© photo : site de la préfecture). Sous-Préfète hors-classe, celle-ci était précédemment directrice de cabinet du préfet de la région Ile-de-France, Préfet de Paris (1er catégorie). Ancienne sous-préfète de Draguignan, Mme Françoise Souliman est nommée secrétaire générale de la Préfecture de Haute Garonne Lire la suite...
Ecoles primaires : Xavier Darcos propose une «convention cadre» devant le comité directeur de l’AMF
Xavier Darcos, Ministre de l’education nationale, a annoncé devant le comité directeur de l’AMF réuni le 27 mai sa volonté de renforcer le partenariat avec les maires de france, en proposant une «convention cadre".Rappelant l’attachement qu’il porte au dialogue avec l’association la plus représentative des maires de france, Xavier Darcos a détaillé les différents axes de collaboration avec l’AMF. Ont notamment été évoqués, au cours de cette réunion, les améliorations à apporter au service minimum d’accueil, à lâ... Lire la suite...
Hubert FALCO et Jacques PÉLISSARD relancent la charte des services publics
Hubert FALCO, secrétaire d’Etat chargé de l’aménagement du territoire et Jacques PÉLISSARD, président de l’association des maires de France (AMF) se félicitent de la tenue, mercredi 29 avril 2009, de la première réunion de l’ensemble des signataires de la charte sur l’organisation de l’offre des services publics et au public en milieu rural. Cette réunion a permis de tirer un premier bilan partagé de l’application de cette charte signée le 23 juin 2006 par le premier ministre, le président de l'AMF, et 14 opérateurs d... Lire la suite...
Un nouveau CCAG pour les marchés de fournitures et de services
Un arrêté du 19 Janvier 2009 approuve le nouveau cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services. Il s'applique aux seuls marchés qui s'y réfèrent et pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel d'appel public à la concurrence envoyé à la publication postérieurement à la date d'entrée en vigueur de l'arrêté, le 20 Mars. Lire la suite...
Marchés publics : quoi de neuf... pour 2009 ?
Le site BERCY COLLOC propose aux élus une session de dialogue en ligne consacrée aux nouvelles dispositions du code des marché publics. Trois décrets sont en effet parus en décembre 2008 dans le but de clarifier et mettre à jour les textes relatifs à la commande publique, mais aussi de simplifier les procédures dans le cadre de la mise en oeuvre du plan de relance de l'économie. Ce dialogue en ligne sera donc l'occasion d'évoquer les ... Lire la suite...
Réforme de la TP: Bercy confirme le maintien d'un lien fiscal entre les entreprises et les territoires
«Madame la ministre, vous nous devez maintenant la vérité sur votre réforme; vous la devez aux entreprises comme vous la devez aux Français et à tous leurs élus. Pouvez-vous aujourd’hui, enfin, nous dire toute la vérité sur la nouvelle taxe professionnelle?» C’est ainsi que Daniel Boisserie, député PS de la Haute-Vienne a interpellé hier la ministre de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi sur l’avenir de la taxe professionnelle, lors de la séance des questions orales du 3 juin. Lire la suite...
Taxe professionnelle: 7 associations de maires écrivent à Laurence Parisot (Medef)
Sept associations de maires et de présidents de groupements de communes, dont l'AMF, ont adressé vendredi dernier un courrier à Laurence Parisot, présidente du Medef, lui faisant part de leur surprise et de leur inquiétude après ses propos relatifs à la réforme de la taxe professionnelle. La présidente du Medef avait demandé aux collectivités locales de «travailler sur des gains de productivité et sur une optimisation de leur gestion d’un certains type de dépenses, celles de fonctionnement.» (Source presse: dexia/maire-info)... Lire la suite...
ERDF et le SYMIELECVAR précisent les modalités de raccordements électriques applicables depuis le 1er Janvier 2009
Le changement induit par les dispositions entrées en vigueur au 1 er janvier a généré un vif débat lors de la réunion du 13 Mars organisé par l'AMV en collaboration le Symielecvar et ERDF. Avec à la clef une question récurrente : pourquoi ERDF ne fournit pas aux communes un état des lieux des installations de son réseau ? Certains maires y voient une manière d'envisager plus correctement l'attribution des permis de construire tandis que d'autres préfèrent interroger ERDF au moment où pétitionnaire se présente en mairie avec u... Lire la suite...
La DDEA du Var présente aux maires le nouveau système d'information sur les services publics d'eau et d'assainissement
Réunis au siège de la communauté de communes Coeur du Var, au Luc-en-Provence, les Maires ont écouté attentivement l'exposé de Martine LEBEAU (directrice de la DDEA du Var) et de Walter DEPETRIS, chef du Service d’Appui aux Politiques Publiques Environnementales de la DDEA) relatif au SISPEA (Système d’Information sur les Services Publics d’Eau et d’Assainissement. (© photos : amv83) Lire la suite...
Espace Info Energies Maures-Provence Verte : des conseils neutres et gratuits pour les élus
Réalisé avec le concours financier et technique de l’ADEME, de la Région, de l’Association des communes forestières, du SIVOM du Pays des Maures , de la communauté de communes Coeur du Var et du Syndicat Mixte du Pays de la Provence Verte, l’Espace Info Energies Maures Provence Verte (EIE) propose depuis 2004 des conseils neutres et gratuits sur la maîtrise de l’énergie et les énergies renouvelables à tous les élus du département, mais aussi aux PME et aux particuliers. Lire la suite...
Nouvelles Energies : les élus en première ligne pour faire appliquer la règle des « 3 fois 20 %»
Pour atteindre une production décentralisée d’énergies renouvelables équivalente à 20 millions de Tep (tonnes équivalent pétrole) d’ici 2020, les collectivités locales vont devoir intégrer dans leur cahier des charges l’exploitation de nouvelles ressources énergétiques comme la filière bois, le solaire thermique, l’éolien, ou l’électricité photovoltaïque. Mais surtout, elles devront réviser leur politique d’investissements à la hause afin de promouvoir des projets de développement durables territoriaux, d’intér... Lire la suite...
Rapport Balladur : l’ADCF se félicite de la nouvelle ambition donnée à l’intercommunalité
Après avoir pris connaissance du rapport définitif du comité Balladur, l’Assemblée des Communautés de France s’est félicitée des orientations retenues au sujet de l’intercommunalité. Elle approuve également l’objectif de clarification des compétences poursuivi par le rapport et les premières garanties données aux collectivités au sujet de la compensation de la taxe professionnelle. (© photo : ADFC) Lire la suite...
Réforme des collectivités locales : le CESR PACA souhaite participer aux débats
La réforme de l'organisation territoriale proposée par la commission Balladur fait parler d'elle à tous les étages de l'administration : communes, communautés, syndicats intercommunaux, pays, Département, Région. Le lancement d’une réflexion sur la clarification des compétences en vue de leur simplification et de leur lisibilité répond à une attente forte de nos concitoyens. (© photo : regionpaca.fr) Lire la suite...
Trophées du tourisme responsable : en route pour la troisième édition !
Voyages-sncf.com lance la 3ème Edition des Trophées et poursuit ainsi son engagement pour un tourisme plus respectueux de l’homme et de l’environnement. Sa volonté ? Encourager et récompenser les initiatives de professionnels, et notamment des organismes publics et parapublics français (tels que les offices du tourisme, syndicats d’initiatives, Comité Régional du Tourisme, Comité Départemental du Tourisme, Parcs Nationaux et Régionaux, collectivités…) qui font la promotion du tourisme responsable sur leur territoire. (© phot... Lire la suite...
La commune de Fréjus classée station balnéaire, par décret du 24 Février 2009
Par décret du 24 février 2009, 7 nouvelles communes ont classées "station de tourisme" ou "station balnéaire, parmi lesquelles Fréjus. La ville recense la totalité des infrastructures dévolues aux différents hébergements, ainsi qu'au nombreux restaurants de la ville sur son site www.frejus.fr Lire la suite...
Réforme du secteur «sport et formations»: les départements (ADF) et régions (ARF) demandent que soit «suspendue» la fermeture des CREPS
L ’Assemblée des départements de France (ADF), l’Association des régions de France (ARF) et le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ont publié hier un communiqué commun dans lequel ils estiment que les conditions ne sont pas réunies pour mener à bien la réforme du réseau des établissements publics nationaux du secteur «sport et formations», notamment des centres régionaux d’éducation populaire et de sport (CREPS). Lire la suite...
L'animation dédiée aux enfants et aux personnes âgées : en forte hausse auprès des collectivités
Selon un récent sondage INSEE, les collectivités territoriales ont particulièrement embauché l'année dernière, et notamment dans le secteur de l'animation pour enfants et personnes âgées, une tâche généralement confiée à des non-titulaires à temps partiel. Entre 2001 et l'an dernier, le pourcentage d'embauche dans ce secteur a atteint 70%, et représente désormais 6,1% de l'emploi territorial, toutes structures confondues, que ce soient les régions, les départements ou les communes. Lire la suite...
Elections européennes du 7 juin 2009: une formation à destination de tous les acteurs des bureaux de vote
A quelques jours des élections européennes, le site de formation en ligne de la documentation française inaugure un outil pratique à destination des agents en charge de l’organisation des bureaux de vote. Gratuit, ce module a pour but de faciliter la connaissance et la bonne application des règles encadrant le déroulement des opérations électorales: agencements des bureaux de vote, déroulement du scrutin, respect des procédures légales, etc. Pour accéder à la formation, il suffit de remplir un formulaire sur le site www.formation... Lire la suite...
Pour l’AMF et l’ACUF, il faut renforcer l’intercommunalité urbaine et faire émerger de véritables métropoles européennes
A l’occasion de la réunion au ministère de l’Intérieur consacrée aux métropoles dans le cadre de la future réforme des institutions locales, Jacques Pélissard, président de l’AMF, et Gérard Collomb, président de l’ACUF, ont exprimé au gouvernement deux idées fortes : doter les intercommunalités urbaines les plus intégrées d’un statut particulier et favoriser l’émergence de quelques entités métropolitaines, à une échelle plus large, qui puissent soutenir la comparaison avec les autres métropoles européennes. (so... Lire la suite...
Dracenies-services.com : c’est nouveau, c’est gratuit et c’est en ligne.
Ce site de convivialité en Dracénie vous permet d’échanger des services entre citoyens, une entraide au quotidien pour partager voiture, appartement, services à la personne, cours à la maison, baby-sitting, etc. Connectez-vous, proposez une annonce et c’est parti ! (© photo : www.dracenie.com) Lire la suite...
Espaces Régionaux Internet Citoyens (ERIC) : Pour une appropriation sociale des technologies de l'information
Alors que les Technologies de l’information et de la communication sont devenues aujourd’hui incontournables, la Région organise une rencontre régionale des ERIC le 17 mars 2009 à Draguignan (complexe Saint-Exupéry) afin de réfléchir aux actions et perspectives de ces espaces publics numériques. Lire la suite...
GROS PLAN
| La version 2009 du plan national canicule explicitée par circulaire |
(© source : Maire-Infos) |
Une circulaire interministérielle Intérieur, Travail, Santé précise les nouvelles dispositions contenues dans la version 2009 du plan national canicule et l’organisation de la permanence des soins propres à la période estivale.
Nouvelles organisations du travail en PACA
Téléchargez la plaquette de l'INNEF
Concours Villes et Villages Etoilés
Pour lutter contre la pollution lumineuse
Appel à projets Eco-Ecole 2009-2010
La plaquette d'appels à projets est disponible !
Statut de l'élu local
Mise à jour Avril 2009
Lancement du prix Territoria 2009
Pour encourager l’administration territoriale à innover
Trophées Energie Solidaire
Opération parrainée par l'UNCCAS
Fondation de France
Appel à Projets 2009
Label National Ville Internet 2009
Le Label national Ville Internet s'adresse aux collectivités locales de toutes tailles.
Sécurité routière
Le Concours des Écharpes d’Or démarre en Février.
Rubans du developpement durable
Lancement de la 7ème édition
14e édition du concours le Décibel d’Or
Appel à candidatures
10e Journée de la Courtoisie au Volant
En partenariat avec l'AMF et les collectivités locales
Protection du patrimoine en péril
Lancement de la 8ème édition du concours Arc-Nucleart
Education par le Sport
Appel à projets opération "Fais nous rêver"...
Réseau Action Climat-France
Consultez le Kit d’information sur les plans Climat-Energie Territoriaux (PCET)
Le guide des maires disponible en téléchargement
Téléchargez le guide des maires du Var (mis à jour le 29/01/2009)
Les EcoMaires publient un guide sur la maitrise de la demande d'énergie
Téléchargeable sur notre site
Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies
Téléchargez les documents directement sur ce site
Dépannage administratif à l'usage des maires ruraux
Téléchargeable sur ce siteInformations Association des Maires de France
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