Agenda 5 Mai 2008 Conseil d'administration de l'AMV83, au siège de l'association, à Draguignan. 19 Avril 2008 Assemblée générale des maires du Var, à la salle polyvalente de Sainte-Anastasie de 9H30 à 11h. 9h30 à 9h45: Accueil de M. Jean-Pierre Morin, Maire de Sainte Anastasie sur Issole et de M. Pierre Blanc, Maire de Bargemon, Vice-président de l'Associatin des Maires du Var 9h45 à 10h15: Election du Conseil d'administration 10h15 à 10h45: Election du bureau 10h45 à 11h00: Clôture de séance 19-20-21-22 Novembre 2007 Congrès des Maires de France - Centenaire de l'Association des Maires de France - Parc des Expositions - Portes de Versailles- Paris. Pour votre information, la photographie panoramique prise hier après midi dans le Grand Auditorium sera insérée dans un numéro de Maires de France «spécial centenaire» qui sera envoyé gratuitement à l’ensemble des maires (abonnés ou non) et aux Associations Départementales courant décembre. @ Arnaud Février et Daniel Donzel pour l'AMF PROGRAMME : "Que peuvent légitimement attendre les citoyens de leur maire? Celui-ci est-il en mesure, compte tenu de ses pouvoirs et de ses moyens, d'y répondre? Cette double question est aujourd'hui au coeur de la relation particulière entre le maire et les citoyens fondée sur le respect des responsabilités, des droits et des devoirs respectifs de chacun? Comment cette relation peut elle évoluer dans un contexte marqué par la nouvelle attractivité du monde rural, le développement de l'intercommunalité, la nécessité de promouvoir ensemble le développement rural, de favoriser la participation des citoyens aux affaires locales et de refonder le système fiscal local?" Lundi 19 Novembre 2007 9h30-12h30 Réunion annuelle des maires d'Outre-Mer à l'Hôtel de Ville de Paris Thème général : Environnement et développement durable Ouverture par Bertrand DELANOE, maire de Paris, et Jacques Pelissard, Président de l'Association des Maires de France. Séance plénière : Comment promouvoir les énergies renouvelables? Présentation d’expériences de développement local remarquables dans les communes de la région. 14h30 à 17h45 Séance plénière : La préservation des espaces naturels : face à certaines contraintes spécifiques, quels défis et quels outils? Avec l'intervention attendue de Christian ESTROSI, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'Intérieur, de l'Outre Mer et des Collectivités territoriales, chargé de l'Outre Mer. Mardi 20 Novembre 2007 9h30-12h30 Auditorium: Territoires ruraux : nouvelles chances, nouveaux défis. Comment le Maire peut-il utiliser et valoriser l'atout que constitue l'espace rural, saisir les opportunités de développement et relever les défis liés à l'accueil d'activités et d'une nouvelle population tout en préservant la qualité de cet espace? Sur quels moyens financiers et humains, sur quels dispositifs et sur quels acteurs peut-il s'appuyer? Séance animée par Michel VERGNIER, Maire de Guéret, et Paul DURIEU, maire de Camaret-sur-Aygues, respectivement président et rapporteur de la commission des communes et des territoires ruraux. Avec la participation attendue de Jean-Louis BORLOO? Ministre d'Etat, Ministre d'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables. Atelier: L'application de la loi sur la fonction publique territoriale en Outre-Mer Animée par Françoise DESCAMPS-CROSNIER, Maire de Rosny sur Seine, Daniel LEROY, Président du centre de Gestion de Seine-et-Marne et des présidents d'Associations départementales d'Outre Mer 12h30 à 14h00 Inauguration du Salon des Maires et des Collectivités Locales par jacques GUY, Président du Groupe Moniteur, Jacques PELISSARD, Président de l'AMF, André LAIGNEL, secrétaire général de l'AMF 14h00 Photo du centenaire 15h00 Bilan de l'Intercommunalité par Jacqueline GOURAULT, première Vice-présidente de l'AMF, présidente de la Commission Intercommunalité de l'AMF 15h30 Assemblée générale statutaire Présentation du rapport financier par Michel CHARASSE, Trésorier général de l'AMF 16h30 Séance solennelle d'ouverture Accueil par Bertrand DELANOE, Maire de Paris Commémoration du Centenaire Intervention de Jacques PELISSARD, Président de l'AMF Intervention de François FILLON, Premier Ministre 19h00 Réception des Maires par Bertrand DELANOE à l'Hôtel de Ville de Paris Mercredi 21 Novembre 2007 9h30-16h Vote sans interruption sur le rapport d'activité Auditorium : Le citoyen dans l'Intercommunalité "Pour favoriser l'adhésion des citoyens à L'intercommunalité, ne faut-il pas mieux organiser et développer leur information et leur participation, renforcer le lien social avec les structures intercommunales. Ne faut-il pas aussi pour créer un réel sentiment d'appartenance, instaurer un mode plus direct d'élection des instances dirigeantes?" Séance animée par Jacqueline GOURAULT, Maire de la Chaussée-Saint-Voctor, et Yves GOASDOUE, Maire de Flers, respectivement présidente et rapporteur de la Commission Intercommunale de l'AMF Avec la participation attendue de Michèle ALLIOT-MARIE, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales. Atelier : Logement et Hébergement : Quelles obligations nouvelles pour le Maire? Animée par Annie GUILLEMOT, Maire de Bron, et Pierre JARLIER, Maire de Saint Flour Avec la participation attendue de Christine BOUTIN, Ministre du Logement et de la Ville. Atelier : La participation des citoyens à la démocratie locale dans les pays européens Animée par Daniel HOEFFEL, maire de Handschuheim et de Christophe HOUILLON, Maire de Coulaines, respectivement président et rapporteur de la Commission Europe de l'AMF Avec l'Intervention attendue de Jean-Pierre JOUYET, secrétaire d'Etat auprès du Ministre des Affaires Etrangères et Européennes, chargé des Affaires européennes. Point Information : La communication publique en période pré-électorale. 14h30-17h30 Auditorium : Démocratie représentative et participation des citoyens "Comment la participation des citoyens peut-elle enrichir la démocratie représentative sans s'y substituer? Quelles formes peut-elle emprunter? Jusqu'où peut-elle aller? L'intervention directe des citoyens à travers les nouveaux outils de communication est-elle de nature à modifier la place et le rôle des associations?" Animateurs préssentis : Gilles de ROBIEN, Maire d'Amiens, Françoise DESCAMPS-CROSNIER, Maire de Rosny-sur-Seine. Atelier : les relations entre le maire et les parents Animé par Maud TALLET, Maire de Champs-sur-Marne, François NICOLAS, Maire de Vandoeuvre-les-Nancy, respectivement présidente et rapporteure de la Commission de la cohésion sociale et par Jean-Piere BALDUYCK, maire de Tourcoing, et Gérard HAMEL, Maire de Dreux. Avec la participation attendue de Xavier BERTRAND, ministre du Travail, des Relations Sociales et de la Solidarité. Atelier : le maire et les risques naturels Animé par Max ROUSSAN, Maire d'Alès, et Yves DAYGE, adjoint au Maire de Chinon Atelier : Education et Réussite Scolaire Animé par Jean GERMAIN, Maire de Tours, et Pierre-Yves JARDEl, Maire d'Orbais-L'Abbaye Point d'information : Mutualisation des services dans le cadre de l'Intercommunalité Jeudi 22 Novembre 2007 9h30-12h30 Auditorium : Le citoyen et l'impôt local "Les citoyens accepteront d'autant mieux l'impôt local que celui-ci sera plus lisoble, plus équitable, que son évolution sera maîtrisée, son efficience évaluée. En quoi, la réforme d'ensemble de la fiscalité locale portée par les élus qui en attendent plus d'autonomie de décison peut-elle répondre aux préoccupations et aux affaires des habitants?" Séance animée par Philippe LAURENT, Maire de Sceaux, et Pascal BUCHET, Maire de Fontenay-aux-Roses, respectivement président et rapporteur de la Commission des Finances de l'AMF. Avec la participation attendue de Christine LAGARDE, Ministre de l'Economie, des Finances et de l'Emploi et de Eric WOERTH, Ministre du Budget, des Comptes Publics et de la Fonction Publique. Atelier : Quel projet culturel pour les villes? Animé par François REBSAMEN, Maire de Dijon, et Jean-Jacques PIGNARD, Maire de Villefranche-sur-Saône, respectivement président et rapporteur de la Commission des Villes de l'AMF. Organisé en partenariat avec l'AMGVF, l'APVF, la FMVM et l'AMVBF Avec la participation attendue de Christine ALBANEL, Ministre de la Culture et de la Communication. Atelier : la pression foncière dans les zones touristiques Avec l'Association nationale des stations classées et communes touristiques, l'Association nationale des élus de la montagne et l'Association nationale des élus du littoral. Point d'information : Le Maire et la défense Incendie. 13h00 Réception offerte par Dexia Crédit Local 14h30-17h30 Développement durable : agir ensemble "Quel rôle le maire peut-il jouer pour faire de la commune et de son territoire le lieu d'élaboration et de mise en oeuvre d'une politique globale de développement durable partagée par les citoyens et l'ensemble des acteurs? Quelles initiatives peut-il prendre et quelles actions peut-il conduire dans les domaines de l'habitat et des transports? Quels moyens peut-il ou pourra-t-il mobiliser pour inciter ou aider les citoyens à adopter des comportements et des pratiques eco-responsables. Animé par Jacques PELISSARD, président de l'AMF, André LAIGNEL, Secrétaire général de l'AMF, Denis MERVILLE, Maire de Sainneville, et Pierre BOURGAIN, Maire de l'Ile Saint-Denis, respectivement président et rapporteur de la Commission environnement et développement durable de l'AMF Avec la participation attendue de Jean-Louis BORLOO, Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables. 15h30 Présentation de la résolution générale du 90eme congrès par André LAIGNEL, secrétaire général de l'AMF Cérémonie de remise des prix du concours de dessin: "Dessine moi ta commune" 16h00 Intervention attendue de Michèle ALLIOT-MARI, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-Mer et des Collectivités Territoriales 16h30 Clôture officielle du 90eme congrès par Jacques PELLISSARD, Président de l'AMF 16 Novembre 2007 Rencontres ENERBAT 2007, Salon Colbert 1er étage. Palais Neptune à Toulon de 14h à 17h. - CAPENERGIES: le pôle de compétitivité PACA et la MDE (la Mâitrise de la Demande en Energie) Conférence débat organisée et animée par CAPENERGIES - "La thermographie aérienne, une opportunité efficace pour les communes" Présentée par TIC - "Présentation du Centre de Ressources ENVIROBAT" Présentée par Pascale Diquelou, directrice d'ENVIROBAT - "Intégration des ENR dans les PLU" Intervention de Michèle Durand, adjointe urbanisme et développement durable au maire de la Seyne sur Mer - "Les energies renouvelable dans le bâtiment" Conférence débat organisée par Jean-Philippe Cassagneau, responsable développement EDF Var 27 Octobre 2007 Assemblée Générale de l'Association des Maires du Var à Fayence, de 9h à 13h. 10 Octobre 2007 Présentation de la "base élève 1er degré" à la Garde (salle Gérard Philippe) de 10h à 12h et à Draguignan (Espace Saint-Exupéry) de 15h à 17h. 3 et 4 Octobre 2007 18ème convention nationale de l'intercommunalité organisée à Paris, à la Maison de la chimie, organisée par l'ADFC, l'Assemblée des communautés de France. Thématique: "Mutations économiques, cohésion sociale, défis écologiques... Nos nouvelles responsabilités territoriales." Téléchargez le programme. 14 Juin 2007 Réunion d'information sur le code des marchés publics organisée à la salle Suzanne Régis - La Bouverie, à Roquebrune sur Argens de 9h à 12h 1er Juin 2007 Groupe de travail EDF/ SYMIELECVAR/ AMV organisé à la salle des fêtes de Flassans, de 9h30 à 12h30. 24 et 25 Mai 2007 Communication pré-électorale organisée par l'AMV à Puget-Ville (salle Jean Latour) et au Muy à la salle des fêtes. 18 Janvier-17 février 2007 RECENSEMENT de la population. Le dénombrement se poursuit cette année : - dans 18 communes de plus de 10 000 habitants : Toulon, Brignoles, Hyères, La Crau, Draguignan, Ollioules, le Pradet, Roquebrune sur Argens, Saint Maximin, Saint-Raphaël, Sainte-Maxime, Sanary, La Seyne, Six-Fours, Solliès-Pont, la Valette. - dans 26 communes de moins de 10 000 habitants : Aiguines, les Arcs, Bargème, Barjols, Callas, le Cannet des Maures, Carnoules, Cotignac, Evenos, Fayence, Flayosc, Grimaud, le Lavandou, Mons, le Muy, Ollières, Pierrefeu, Plan d'Aups, Pontevès, Saint-Martin, Seillans, Seillons source d'Argens, Tanneron, Taradeau, Trans, Villecroze. 21-22-23 Novembre 2006 Congrès des Maires de France, porte de Versailles à PARIS Thème abordé : le Maire acteur de la République au quotidien Préprogramme 28 Octobre 2006 Assemblée générale des maires du Var le 28 Octobre 2006 à Puget sur Argens Voici l'ordre du jour : Accueil par Jean-Marie DEL GALLO, Maire de Puget sur Argens et par Alfred GAUTIER, Président Approbation du procès Verbal de la dernière Assemblée Générale Présentation des comptes de l'exercice 2005 par Gabriel Uvernet, Trésorier Rapport du Commissaire aux Comptes Approbation des comptes 2005 Cotisation AMV pour 2007 Rapport du président Questions d'actualité et débat Intervention des personnalités M.le Président de l'Association des Maires de France M.le Président du Conseil Régional du Var M. le Président du Conseil Général du Var M. le Préfet du Var 27 Juin 2006 La responsabilité pénale du Maire (salle à déterminer) de 14h à 17h Intervenant: GROUPAMA Présentation PowerPoint 20-21 Juin 2006 Journées d'animation sur la numérisation du territoire le 21 juin 2006 à BARJOLS 9h à 17h le 22 juin 2006 à FAYENCE de 9h à 17h Intervenants: CDIG - DSF - IGN - Conseil général du Var - CRIGE... 14-15 Juin 2006 Salon des mairies de la région PACA organisé à Marseille - Parc Chanot Thème du séminaire : l’Economie sociale et solidaire et le développement local L'URM organise une rencontre avec les élus de la Région pour leur permettre, sur un même lieu de découvrir dans ce salon les nouveaux produits et services proposés par les partenaires des collectivités locales : administrations, établissements publics, entreprises privés et acteurs de l'économie sociale, de se retrouver dans le cadre d'un séminaire organisé à cette occasion, pour étudier les besoins des collectivités locales. Tout ceci afin d’échanger les expériences acquises dans le cadre de projets innovants et de dynamiques de solidarité mises en place pour le développement des territoires. PROGRAMME : Mercredi 14 Juin : 9h00 à 10h00 Accueil des personnalités, des personnels et du public 10h à 11h30 séance d’ouverture du séminaire - Accueil par le président de l’Union Régionale des Maires PACA, Paul Durieu - Interventions sur le thème : qu’est ce que l’économie sociale et solidaire ? - Sa contribution aux démarches de solidarité pour le développement local en région PACA 11h30 à 12h00 Inauguration officielle du Salon. Point Presse 12h30 Apéritif d’accueil 13h00 à 14h30 Repas libre 14h30 à 15h30 Conférence débat. Les services publics en milieu rural et le développement local 15h30 à 17h00 Présentations d’expériences de développement local remarquables dans les communes de la région 17h à 19h Réception privées, éventuellement sur les stands. Jeudi 15 Juin : 9h00 à 10h30 et 10h30 à 12h 6 ateliers Présentation d’expériences de développement local remarquables dans les communes de la région. 12h00 à 13h00 Réception privées, éventuellement sur les stands 13h00 à 14h30 Repas libre 14h30 à 16h30 Séance plénière de clôture : -Synthèse de travaux des ateliers et des conférences -Table ronde avec les grands témoins et les personnalités invitées THEMES DES ATELIERS Mercredi 14 Juin après-midi Services publics et développement durable des territoires ruraux (conférence, table ronde) M1. Ménager l’accès au logement M2. Tourisme et développement durable des territoires M3. L’action des fondations en faveur de l’économie sociale et solidaire M4. Développement social et solidarités internationales. Jeudi 15 Juin matin J1. Gestion de l’environnement et insertion par l’économie J2. Patrimoines et mise en valeur des territoires J3. Maîtrise foncière et logement social J4. Déplacements, modes de transport et développement local J5. Sport et culture : une économie de proximité J6. Participation, citoyenneté et développement local J7. Financement et accompagnement du développement local et de l’économie sociale et solidaire J8. Les grands partenaires public au service des collectivités Plus d’infos, contacter Union Régionale des Maires : maires.regionpaca@wanadoo.fr 23 Mai 2006 Réunion d'information sur l'alimentation en eau potable dans le département. Organisée à Draguignan de 8h30 à 12h au complexe Saint-Exupéry, salle Malraux Intervenants: DDAF - DDASS - BPREC - Conseil général du Var (DEER) 20 Avril 2006 Définition de l'intérêt communautaire. Réunion organisée de 9h30 à 17h au Cannet des Maures Intervenant: Mme Dominique BRACHET, de l'Association des Maires de France. Définition de l'intérêt communautaire 27 Mars 2006 Présentation de la charte agricole du Var en présence de tous les signataires, à Carcès, en salle l'Oustatou per Tutii de 9h30 à 11h30. Charte agricole du Var 16 Mars 2006 Réunion Loi de finances 2006 aux Arcs-sur-Argens, en salle des fêtes, de 9h à 17h. Animation: Jacques Muscat 15 Mars 2006 Réunion Loi de finances 2006 à la mairie de Roquebrussanne, en salle du conseil municipal, de 9h à 17h. Animation: Jacques Muscat Télécharger le document powerpoint. Février/ Mars 2006 A l'initiative de la chambre d'agriculture du Var et en amont de la présentation officielle de la charte agricole, des forums agricultures et territoires sont organisés sur les 8 territoires SCOT. Il y sera question de l'application territoriale du projet départemental établi par filières et du cahier d'actions stratégiques sécifique à chaque secteur concerné. 16 Février à Draguignan à 16h Crédit Agricole des Négadis 22 Février à Pignans 23 Février à Puget sur Argens 15 Mars à Fayence 16 Mars à Ramatuelle 22 Mars à Montmeyan 30 Mars à La Celle Janvier 2006 RECENSEMENT : nouveaux chiffres provisoires L’INSEE PACA publie un état provisoire des populations recensées en 2004 et 2005 que vous pouvez consulter en téléchargeant le document suivant 16 Décembre 2005 Echanges-informations-débats sur l'accessibilité des personnes handicapées, organisés à l'espace Pierre Puget à Ollioules de 9h à 12h. Égalité des droits et des chances des personnes handicapées 16 Décembre 2005 Sixième conférence méditerranéenne du paysage, organisée à l'Espace Pierre Puget à Ollioules de 14h30 à 17h. Développement durable : les élus locaux sont appelés à devenir les nouveaux jardiniers de l'environnement. PROGRAMME : 14h30- Introduction D'ici 2020, le département du Var va devoir accueilir entre 150 000 et 350 000 nouveaux habitants. Face à cet enjeu majeur, de nombreuses réflexions ont été menées par les différents acteurs de l'aménagement du territoire à travers l'application de l'agenda 21 comme outil d'aménagement, qui permettra de mieux maitriser la croissance et le développement futur, tout en initiant de nouvelles solidarités et en valorisant les atouts naturels du territoire varois. Le CAUE du Var, désirant se situer dans cette logique de réflexions et de travail, propose une demi-journée de rencontre et de débats permettant de mieux cerner les défis à relever, les ambitions de devéloppement des territoires ainsi que les outils pouvant être mis en oeuvre dans une démarche de développement durable. 15h00 Les règlements et les règles La prise en compte de l'environnement dans les documents d'urbanisme. Les règlements La loi SRU L'ordonnance N° 2004-89 du 3 Juin 2004 Les règles L'agenda 21 HQE, HQE2R 16h00 Les applications La mise en oeuvre du développement durable dans les actions d'aménagement du territoire - Les outils    a) Les documents d'urbanisme: le SCOT et le PLU    b) Le contrat de territoire - Les exemples    a) HQE : un bâtiment à Vinon sur Verdon    b) Un itinéraire : Saint-Maximin Barjols 17h00 Conclusion Le CAUE, partenaire du Conseil Général, peut être l'organisme de Conseil auprès des collectivités territoriales pour une démarche de développement durable dans le cadre de leur politique d'aménagement du territoire, basée sur 6 principes (efficacité économique, équité sociale, qualité environnementale, long terme, globalité, gouvernance) et 5 cibles du développement durable : préserver et valoriser l'héritage et conserver les ressources, améliorer la qualité de l'environnement local, améliorer l'intégration, renforcer le lien social. 22-23-24 Novembre 2005 88ème Congrès des Maires de France et des présidents de communautés de France à Paris, Portes de Versailles. 12 Novembre 2005 Assemblée Générale des Maires du Var à Villecroze. 27-28-29 Septembre 2005 17ème rencontres régionales de l'ARPE PROGRAMME : Trois axes de réflexion : l´intervention des collectivités et des institutionnels sera omniprésente dans ces débats d´enjeu, notamment par des exposés de projets et de réalisations locales. - L´eau : à quel prix et quels modes de gestion ? Comment les Collectivités locales, les ménages, les industriels, les agriculteurs… participent aujourd´hui au coût de la gestion de l´eau et qui payera quoi demain ? - Comment préserver en partageant des ressources vulnérables en région méditerranéenne ? Un état des lieux des ressources en Provence Alpes Côte d’Azur ; des exemples concrets de protection de la ressource tant en quantité qu´en qualité, les enjeux du partage. - Eau et santé publique : quels risques ? Présentation des études menées en région Provence Alpes Côte d’Azur ; impact sanitaire des différentes substances toxiques décelées dans les milieux aquatiques comme les pesticides. Chaque conférence sera organisée en matinée et suivie de plusieurs visites l’après-midi : sites naturels et industriels de Vaucluse. Parallèlement aux conférences, un Salon des techniques et des territoires réunissant les partenaires économiques de la région accueillera près de 150 exposants sur plus de 2000m2. L´occasion pour tous de découvrir des technologies nouvelles, les formations et métiers émergents et la vitalité du secteur associatif. Plusieurs espaces thématiques composeront ce Salon : eau, déchets, énergies–habitat, air–bruit, espaces naturels, agriculture, éducation–sensibilisation, communication verte et géomatique. Un incontournable : la Directive Cadre Européenne sur l´Eau (DCE) L´Europe s´est donnée jusqu´en 2015 pour rétablir un bon état général des eaux de ses Etats membres ; c´est donc en application de la DCE que l´Agence de l´eau organise la consultation du public dans toute la France du 2 mai au 2 novembre 2005. Dans chacune des conférences, les questions soulevées par la DCE apparaîtront en filigrane. Cette année, un partenariat important lié à cette réflexion sur l´eau est engagé avec l´Agence de l´eau ; les partenaires institutionnels qui accompagnent les Rencontres depuis plusieurs années seront également au rendez-vous : Région et Départements, DIREN, ADEME, EDF et GDF. En 2004, les 16es Rencontres régionales ont accueilli plus de 1000 congressistes, 7000 visiteurs et 150 exposants. TEMPS FORTS : - Mardi 27 septembre 2005 à partir de 16h : Inauguration officielle des 17es Rencontres suivie d´un cocktail offert par la Région Provence Alpes Côte d´Azur. - Mercredi 28 septembre 2005 à 18h : Avant-première : "Retour aux sources : l´eau des villes méditerranéennes". Un film de Stéphane Bégoin d´après une idée originale d´Olivier Roncin et Frédéric Tyrode Saint Louis. Une coproduction France 3 Méditerranée / 2M / BCI. Avec la participation de France 5 et le Centre national de la Cinématographie. Durée : 52 minutes.  Tous les jours, de 9h à 19h : Exposition photographique d´Alain Gualina, photographe-écrivain : "Eloge de l´eau : de la source à l´homme". Informations pratiques : - Salon gratuit et en libre accès au public comme aux professionnels de 9h à 19h. - Conférences en matinée sur inscription préalable. - Visites ouvertes aux congressistes sur inscription préalable et dans la limite des places disponibles.. 10 Juin 2005 Séminaire des élus locaux avec l'institut des Hautes Etudes de Défense Nationale 7 Juin 2005 Réunion d'information sur les finances locales et l'assurance statutaire des personnels des collectivités territoriales, organisée par l'AMV et Dexia SOFCAP de 9h30 à 12h30 (lieu à préciser) 31 Mai 2005 Réunion d’information sur la numérisation du cadastre (Est du département), de 9h à 17h au Puget sur Argens (salle à préciser) 17 Mai 2005 Réunion d’information sur la numérisation du cadastre (Ouest du département), de 9h à 17h à la salle polyvalente de Sainte Anastasie 9 Mai 2005 Conseil d’Administration de l’Association des Maires du Var, en Mairie de La Garde-Freinet, à 9h30 29 Avril 2005 Réunion d’information sur les missions du SIVAAD (Syndicat Intercommunal Varois d’Aide aux Achats Divers), de 10h à 12h à l’espace d’activités de Flayosc 24 Mars 2005 Réunion d'information sur les plans de prévention des risques liés aux incendies de fôrets (PRIFF), de 14h30 à 16h30 à Draguignan 23 Mars 2005 Réunion d'information sur la perception de la taxe sur l'électricité, organisée par l'AMV et le SYMIELECVAR à la salle des fêtes de Flassans de 10h à 12h 11 Mars 2005 Réunion d'information sur "les grandes masses budgétaires et la loi de finances 2005" organisée à Carcès, de 9h à 17h, Espace culturel Maurice Janetti. 10 Mars 2005 Réunion d'information sur "les grandes masses budgétaires et la loi de finances 2005" organisée à Bargemon, de 9h à 17h, salle du Rez-de-chaussée de la Mairie. 11 Février 2005 Conseil d'administration de l'AMV organisé en Mairie du Thoronet. Plan de formation des élus. Thèmes proposés au regard de l'actualité législative 1-Application de la Loi de finances 2005 sur lesbudgets 2-Décentralisation acte II (Loi libertés et Responsabilités Locales du 13/08/2004) : nouvelles dispositions concernant les communes et leur regroupements: Communes: contrôle de légalité, voirie, logement, patrimoine, enseignement, conseil municipal... Intercommunalité: compétences, transformation, fusion, fonctionnement. 3-Proposition de Dexia Crédit Local : Conjoncture financière 2004- Analyse financière des collectivités locales - SOFCAP (Assurances statutaires des collectivités locales). 4-Réforme du financement des ordures ménagères : la taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM/REOM) 5-Les relations Maires/ procureur et le Maire OPJ (Officier de Police Judiciaire) 15 Janvier 2005 Nouveau recensement de la population. 26 communes varoises seront recensées en 2005: Les Adrets de l'Esterel, Baudinard sur Verdon, Brue-Auriac, Camps-La-Source, Chateaudouble, Chateauvert, Cogolin, La Croix-Valmer, La Garde-Freinet, Gassin, Le Luc, Les Mayons, Montfort-sur-Argens, Néoules, Puget-sur-Argens, Le Revest, Rians, Riboux, Saint-Paul en fôret, Saint Tropez, Le Thoronet, Tourtour, Vérignon, Vidauban, Vins-sur-Caramy, Rayol Canadel Sont recensées chaque année les communes de plus de 10 000 habitants: Brignoles, La Crau, Draguignan, Fréjus, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Roquebrune-sur-Argens, Sainte-Maxime, Saint-Maximin, Saint-Raphaël, Sanary, La Seyne, Six-Fours, Solliès-Pont, Toulon, La Valette. 16-17-18 Novembre 2004 87e Congrès des Maires de France et des présidents de communautés de France à Paris, Portes de Versailles. "Quels moyens pour quelle décentralisation?" 30 Octobre 2004 Assemblée Générale des Maires du Var 2004 de 9h à 13h à Bormes les Mimosas, en salle polyvalente. 19-20-21 Octobre 2004 16èmes rencontres régionales de l’environnement organisées au Zénith Oméga de Toulon. PROGRAMME : Thématique générale : " changements climatiques, quelles conséquences en Méditerranée, comment agir" Organisées par l’ARPE (L’Agence Régionale pour l’Environnement) pour le compte de la Région PACA et de ses six départements, les Rencontre Régionales de l’Environnement sont un rendez-vous incontournable de la vie régionale. Étalée sur 3 jours, cette manifestation sera l’occasion de découvrir toutes les actions menées en faveur de la protection de l’environnement dans notre Région. La ville de Toulon accueillera la manifestation en octobre 2004. Cette année, le thème retenu gravite autour d’une question longtemps restée dans le giron des scientifiques, celle des changements climatiques en méditerranée, leurs conséquences et les actions partenariales à mener. Et pour répondre à une demande d’information toujours plus forte, l’ARPE a décidé d’ouvrir les conférences au grand public en offrant un accès gratuit à tous les acteurs publics et privées, associations de protection de la nature, étudiants ou encore formateurs. Un thème fédérateur est décliné en une dizaine de conférence débats qui aborde de nombreuses thématiques environnementales (thème de la 16e édition: dérèglements climatiques : quelles conséquences sen méditerranée, quelles actions mettre en œuvre). Elles sont l’occasion de - Réunir élus, techniciens, professionnels, scientifiques, universitaires et citoyens autour de questions soulevant un enjeu régional. - Permettre à l’ensemble des partenaires de l’ARPE d’intervenir en fonction de leurs champs de compétences - Dresser le bilan des actions accomplies en matière d’environnement en PACA et proposer des prospectives à moyen et long terme. Les conférences plénières de la 16ème édition seront pour la première fois ouvertes au grand public et bien sûr gratuites tout comme le salon de l’environnement. Enjeu de la problématique Restée dans le giron des scientifiques pendant de nombreuses années, cette question est devenue un enjeu politique indiscutable compte tenu des violents évènements climatiques intervenus ces dernières années et des conséquences financières qu’ils ont engendrés Objectif principal des conférences et ateliers : L ARPE PACA et ses partenaires proposent d’aborder ce sujet dans le but de sensibiliser les acteurs, décideurs et citoyens à cet enjeu, de faire le point sur l’état des connaissances et de tracer des perspectives d’actions à l’échelle du territoire régional et méditerranéen. Le réchauffement climatique est un enjeu à l’échelle planétaire, le bassin méditerranée constitue un territoire spécifique du point de vue de son climat, de sa démographie, de son occupation humaine et de sa biodiversité L’accumulation de Gaz à Effet de Serre dans l’atmosphère tend à changer le climat. Ce sont des observations scientifiques qui mènent à ce constat, même s’il existe des controverses. Ces controverses nourrissent elles mêmes la problématique, c’est le principe de toute recherche scientifique. Au nom du principe de précaution, les collectivités, établissements publics et plus largement les consommateurs et producteurs d’énergie doivent agir pour diminuer les émissions de gaz à effets de serre et la consommation énergétique. Jour 1 Matinée : Plénière d’ouverture Objectif : donner un vocabulaire et des connaissances de base pour comprendre les phénomènes entraînants des dérèglements climatiques -Présenter les causes (l’augmentation de Gaz à effet de Serre dans l’atmosphère, le rôle des activités humaines dans la production de C02) et les effets du réchauffement climatique (accidents climatiques, température (canicules), les régimes des vents, des précipitations, courants marins), organiser la controverse scientifique. -Présenter le phénomène à l’échelle des temps géologiques mais aussi sous l’angle des variations extrêmes observées ces dernières années, préciser ce qui est du domaine des certitudes ou des incertitudes. Interventions 1°- Présentation générale par Jean Louis Etienne 2°- L’observation spatiale de la terre nous renseigne (CNES° Direction Scientifique des programmes (pôles, mers, courants) 3°-Quels enseignements l’histoire de l’évolution du climat à l’échelle des temps géologiques nous donne-t-elle mais aussi comment interpréter les phénomène récents (climatologue) 4°- Conséuqence géopolitiques : Kyoto, directive européenne sur les quotas d’émission, approche globale : ompact de la démographie et du développement des pays tiers en matière de consommationénergétique etc… Jour 1 Après Midi et lendemain Ateliers : " conséquences pour l’environnement " Impacts sur le vivant : Milieu marin, milieu continental (réponses biologiques d’espèces indicatrices choisies pour illustrer le thème). Transformation des biocénoses-histoire climatique/paléoclimatique) Impacts sur le milieu physique = Modifications, perturbations de régimes hydrauliques et hydrologiques des fleuves, modification des traits de côte, érosion etc… Ateliers " conséquences pour l’économie " - La question des transports - La modification de production : agriculture, commerce, tourisme - Industrie et énergie Ateliers " conséquences pour la société " Modifications de l’occupation de l’espace habilité par l’homme (désertification, zones à riques, urbanisation, architecture) Modification des comportements de l’homme au sein de la société (consommation, comportements, solidarité, éco-citoyenneté, échanges, modernisation) Impacts directs sur l’homme : santé et qualité de vie. Jour 2 : conférence plénière de clôture L’objectif de la plénière de clôture est de faire non seulement le bilan de ce qui s’est débattu dans les ateliers et de dresser un premier état des lieux des actions réalisées où à faire mais aussi de donner la parole à quelques grands témoins et acteurs pour éclaircir le public sur la question du comment agir. Restitution des sessions Jour 3 : Visites de terrain Expérimentée l’année dernière, l’organisation de visites de terrain a permis d’offrir un prolongement agréable aux conférences et de voir concrètement des actions réalisées. Une dizaine de rendez-vous sont d’ores et déjà prévus à proximité des lieux de rencontres. Enfin, la Commission Environnement du Conseil Régional PACA attribuera une “Mireille de l’Environnement” aux maîtres d’ouvrage qui ont réalisé une opération remarquable dans ce domaine.Véritable “label environnement”, “les Mireilles” encouragent les initiatives d’intérêt régional parmi les thématiques suivantes : protection et gestion de la nature, éducation à l’environnement, eau et rivières, pollutions et nuisances, et enfin sur les emplois. 8 Octobre 2004 Réunion d’information sur les nouveaux enjeux de la gestion des déchets urbains au Forum du Casino d’Hyères. PROGRAMME 9h30 : Accueil des participants par M. Léopold Ritondale Maire de la Ville d’Hyères les Palmiers et vice-président de la Communauté d’Agglomération Toulon Provence Méditerranée. I- Les enjeux juridiques de la gestion des déchets urbains Président de séance : Madame Morand Deviller, Professeur de l’Université Panthéon Sorbonne (Paris I) Présidente de l’Association Française de Droit de l’Urbanisme (AFDRU) 10h20: La subjectivité et l’inadaptation de la notion de déchets : Intervenant : M. Billet, Professeur à la faculté de droit de l’Université de Metz Notions de déchets recyclables, valorisables, ultimes) -La conception communautaire du déchet -L’interprétation en droit interne de cette notion 10h40: la réglementation en matière de déchets Intervenant pressenti : Marie Laure Lambert, Maître de conférences à la faculté de droit d’Aix Marseille (Rappel de la réglementation communautaire et nationale en matière de gestion des déchets) 11h: les obligations des Communes dans l’élimination des déchets ménagers Intervenant : Michel Barriau