80 heures d’arrêts simultanés des circulations ferroviaires seront nécessaires à la réalisation de travaux de grande ampleur, engagés par Réseau Ferré de France, sur les deux chantiers de création des 3èmes voies entre Marseille et Aubagne et entre Antibes et Cagnes-sur-Mer. Les circulations entre Les Arcs/Draguignan et Cannes seront également interrompues dimanche 16 juin. Les voyageurs sont invités à reporter leurs déplacements. 
modalités pratiques du « in house », loi de mobilisation du foncier public, délégation dans la cadre du mariage pour tous, taxe annuelle sur les logements vacants... 
L’appel à projets lancé par l’agence de l’eau vise les collectivités territoriales, les organismes de recherche, les promoteurs, les industriels … pour des projets de réduction de la pollution pluviale. L’appel à projet est ouvert du 15 avril au 12 juillet 2013. 
Porté sur les fonds baptismaux le 2 Mai 2013, le syndicat mixte "Conseil des Territoires et du Développement" est composé, au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements par le conseil général du Var, la CAD et TPM, et par les trois chambres consulaires varoises au titre des acteurs économiques. Ce nouveau groupement est un outil de concertation qui a pour objet de mettre en cohérence les politiques structurantes du territoire. Il participe également à la réflexion sur le schéma d'organisation des compétences et de mutualisation des services et intervient dans le... 
ECTI est une association indépendante, sans but lucratif et reconnue d’utilité publique, dont la vocation est la participation au développement économique, social et de la vie locale en France. Elle regroupe près de 2500 membres qui s’engagent à transmettre leurs expériences de façon professionnelle et sans rémunération. Au titre des collectivités territoriales, ECTI a développé un certain nombre de produits et de services répondant à leurs principaux besoins, dans les domaines tels que les DU, les PCS, l’aménagement du territoire, le développement durable... © visuel :... 
L’AMF est adhérente de l’Observatoire national de l’action sociale décentralisée (Odas) qui organise les 1er et 2 juillet à Marseille ses rencontres nationales. Elle invite les maires du Var à participer à ces deux journées d'informations organisées sur le thème : "Dialogue des cultures pour un nouveau projet social local : faire de la diversité des origines, des parcours, des territoires et des âges, le levier du vivre ensemble". Vous pouvez télécharger le programme de la manifestation en cliquant ci-dessous. 
Au sommaire : décret sur la taxe locale sur la publicité extérieure, lecture de l’acte de mariage par un agent, décret sur les délais de paiement dans les commandes publiques, financement des campagnes électorales par une association communale, achats en dessous de 15000 euros, projet éducatif territorial... 
A l’initiative de l’Union Régionale des Maires et conjointement avec les associations départementales de Maires, des rencontres sont programmées pour permettre aux maires de contribuer au débat en cours sur la transition énergétique. En effet, il nous a semblé opportun de profiter de cette actualité pour inviter les Maires de notre région à faire entendre leur voix puisque le bloc communal joue un rôle central dans la mise en œuvre de la transition énergétique. Il est donc apparu légitime qu’ils puissent prendre une part active aux décisions qui seront prises et qu’ils ... 
En marge de la réunion d'information organisée le 11 Avril dernier au Cannet des Maures sur les missions du Groupe EDF, les maires du Var ont effectué une visite d'une heure sur le site de la centrale hydroélectrique d'Entraigues et ont ainsi pu juger de la qualité de l'exploitation des eaux de l'Argens par la Société Hydraulique d'Etudes et de Missions d'Assistance (SHEMA), qui a rachetée en 2009 l'ensemble du site à EDF. Prochainement, le Préfet du Var devrait se prononcer sur le renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale pour les 45 prochaines années. ... 
Dans le cadre de la réunion thématique organisée le 11 Avril dernier au Cannet-des-Maures, la délégation départementale du Groupe EDF PACA a présenté aux maires du Var le programme national "Habiter Mieux" destiné à la rénovation thermique des logements occupés par des propriétaires à revenus modestes et très modestes. L'objectif de ce programme d'envergure est de rénover 300 000 logements sur 7 ans. La clé du succès de l'opération : le repérage des familles éligibles au programme, qui pourrait être réalisé en collaboration avec les collectivités et les travailleurs so... 
Loi relative à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral
Principales dispositions du projet de loi présenté en conseil des ministres le 28 novembre 2012 et relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modifiant le calendrier électoral a été définitivement adopté par l’Assemblée nationale le 17 avril 2013, à l’issue d’un long parcours parlementaire (trois lectures dans chaque chambre). Photo : © DjiggiBodgi.com - fotolia.com Lire la suite...
Délégations du maire : le droit de priorité des adjoints sur les conseillers municipaux
Aux termes de l’article L. 2122-18 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le maire, seul chargé de l’administration peut, sous sa surveillance et sa responsabilité, déléguer par arrêté une partie de ses fonctions à un ou plusieurs adjoints et, en l’absence ou en cas d’empêchement des adjoints ou dès lors que ceux-ci sont tous titulaires d’une délégation, à des membres du conseil municipal. Il en résulte un droit de priorité des adjoints par rapport aux conseillers municipaux pour l’attribution des d... Lire la suite...
La Cnil propose d’« accompagner » les candidats dans l’organisation de primaires
Mis en place par la Commission nationale informatique et libertés à l'occasion des élections présidentielle et législatives de 2012, « l'Observatoire des Élections poursuit ses travaux dans la perspective des municipales de mars 2014 », a annoncé la Cnil en début de semaine. La Commission signale en particulier que les formations politiques qui souhaitent organiser des primaires à l’approche des élections municipales de l’an prochain, « qu'elles qu'en soient les modalités pratiques (vote par internet, scrutin par bulletin pa... Lire la suite...
Le gouvernement dévoile le contenu du « choc de simplification »
Annoncé par le président de la République, François Hollande, la semaine dernière, le « choc de simplification » a vu ses contours précisés, le 2 Avril lors de la deuxième réunion du comité interministériel pour la modernisation de l’action publique (CIMAP). La feuille de route du gouvernement pour lutter contre l’inflation normative reprend ainsi plusieurs mesures préconisées par le rapport d’Alain Lambert, président du conseil général de l’Orne et de Jean-Claude Boulard, maire du Mans, rendu public le mardi 26... Lire la suite...
Parution du décret sur les délais de paiement dans les commandes publiques
La France est désormais en conformité avec la législation européenne sur les retards de paiement dans les commandes publiques, avec la publication dimanche dernier au Journal officiel du décret d’application de la loi du 28 janvier 2013, qui transposait également dans le droit français d’autres dispositions du droit communautaire. © Photo : chlorophylle / fotolia.com Lire la suite...
La CAPEB du Var interpelle les élus sur les difficultés économiques des petites entreprises du secteur du bâtiment
La CAPEB se mobilise depuis 1946 pour défendre représenter et promouvoir les intérêts matériels et moraux des entreprises artisanales du bâtiment auprès des pouvoirs publics. Rappelant constamment le poids de ces entreprises dans l'économie, la CAPEB entend défendre leur avenir et leur participation à l'évolution du secteur de la construction en particulier, malgré une conjoncture difficile, une fiscalité peu avantageuse et une concurrence exarcerbée par les auto-entrepreneurs. Sensibles à ces arguments, le Président de l'AMF 83... Lire la suite...
La DGFIP accompagne les collectivités dans la transition vers les prélèvements SEPA
La direction générale des finances publiques (DGFIP) a publié, dans son bulletin officiel du 28 mai, une note de service pour accompagner les collectivités locales dans la migration vers le prélèvement Sepa, qui est le nouveau standard des transactions bancaires dans la zone euro. Tous les virements et prélèvements bancaires devront avoir, d’ici le 1er février 2014, adopté le standard Sepa ou Single european payment area (marché unique des paiements en euros) dans les 27 Etats de l’Union Européenne, mais aussi en Suisse, ... Lire la suite...
Réforme de la fiscalité de l’urbanisme (loi de finances rectificative pour 2010, loi de finances pour 2013)
La loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2010-1658 du 29 décembre 2010), publiée au J.O. du 30 décembre, intègre dans son article 28 une réforme importante de la fiscalité de l’urbanisme. La loi de finances du 29 décembre 2012 a ajouté deux possibilités d’exonérations, totales ou partielles (cf paragraphes sur les exonérations. © photo : parazit@fotolia.com Lire la suite...
Architecture méditerranéenne durable : le CAUE83 et l'AMF83 invitent les maires à participer à un conférence le 30 Mai à Toulon
L'AMF83 et le CAUE convient les maires du Var à participer à une conférence qui se tiendra au Théâtre Liberté, à 18h sur le thème de "l'architecture méditerranéenne durable". Elle sera animée par Nicolas Michelin, Architecte de renom international, concepteur du nouveau pôle universitaire de Toulon centre. Depuis plus de 10 ans, la pratique de Nicolas s’appuie sur de fortes convictions écologiques. Son agence ANMA – Agence Nicolas Michelin & Associés- mène des recherches et développe une production innovante dans les... Lire la suite...
Renouvellement des permissions de voirie accordées à France Telecom/Orange et communication de la cartographie des réseaux
Les négociations engagées fin 2012 entre l’AMF et France Telecom/ Orange, avaient abouti à l’élaboration d’un modèle d’arrêté destiné aux maires pour la délivrance des permissions de voirie accordées à l’opérateur. Toutefois, aucun accord n’avait pu être trouvé sur l’article 3 de ce texte prévoyant la communication, à la demande des élus, du dossier technique, conformément à l’article R 20-47 du code des postes et des communications électroniques et à l’arrêté du 26 mars 2007. Afin de lever ces difficult... Lire la suite...
Interruption des circulations ferroviaires entre Marseille et Aubagne et entre Cannes et Nice du 13 juin 20h30 au 17 juin 5h00
80 heures d’arrêts simultanés des circulations ferroviaires seront nécessaires à la réalisation de travaux de grande ampleur, engagés par Réseau Ferré de France, sur les deux chantiers de création des 3èmes voies entre Marseille et Aubagne et entre Antibes et Cagnes-sur-Mer. Les circulations entre Les Arcs/Draguignan et Cannes seront également interrompues dimanche 16 juin. Les voyageurs sont invités à reporter leurs déplacements. Lire la suite...
Appel à projets : réduire la pollution pluviale
L’appel à projets lancé par l’agence de l’eau vise les collectivités territoriales, les organismes de recherche, les promoteurs, les industriels … pour des projets de réduction de la pollution pluviale. L’appel à projet est ouvert du 15 avril au 12 juillet 2013. Lire la suite...
Création du Syndicat Mixte Ouvert "Conseil des Territoires et du Développement"
Porté sur les fonds baptismaux le 2 Mai 2013, le syndicat mixte "Conseil des Territoires et du Développement" est composé, au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements par le conseil général du Var, la CAD et TPM, et par les trois chambres consulaires varoises au titre des acteurs économiques. Ce nouveau groupement est un outil de concertation qui a pour objet de mettre en cohérence les politiques structurantes du territoire. Il participe également à la réflexion sur le schéma d'organisation des compétences et d... Lire la suite...
Regards croisés sur le fonctionnement des Sociétés Publiques Locales le 11 Avril dernier, à Toulon
L'AMF83 et l'Université du Sud Toulon Var ont invité les maires du Var à participer à un colloque sur l'organisation, le fonctionnement et les prérogatives des sociétés publiques locales en France. Si le dispositif comporte de nombreux avantages (notamment l'exception au principe général de mise en concurrence, dite du in-house), il n'est pas sans risques pour les collectivités qui n'en maîtriseraient pas tous les rouages. Fort heureusement, les universitaires et les avocats qui ont animé les débats ont apporté leur lumière sur l... Lire la suite...
ECTI : Des professionnels seniors au service des collectivités territoriales
ECTI est une association indépendante, sans but lucratif et reconnue d’utilité publique, dont la vocation est la participation au développement économique, social et de la vie locale en France. Elle regroupe près de 2500 membres qui s’engagent à transmettre leurs expériences de façon professionnelle et sans rémunération. Au titre des collectivités territoriales, ECTI a développé un certain nombre de produits et de services répondant à leurs principaux besoins, dans les domaines tels que les DU, les PCS, l’aménagement du te... Lire la suite...
La Chambre d'Agriculture lance une nouvelle publication à destination des élus : le Mag Agri Collectivités... et relooke entièrement son site Internet
Pour mieux informer, conseiller et accompagner les collectivités varoises dans l’émergence, la construction et la mise en œuvre de leurs projets agricoles, la Chambre d’Agriculture du Var a conçu une nouvelle newsletter trimestrielle spécial Collectivités : le Mag’Agri Collectivités. 355 élus et techniciens ont reçu début avril ce premier numéro. La Chambre Départementale d’Agriculture du Var fait peau neuve et lance son nouveau site internet. Présenté en session à ses élus et invités le 18 avril 2013 à Saint-Maximin, ... Lire la suite...
Rendez-vous aux 9èmes rencontres nationales de l'ODAS - Les 1er et 2 juillet 2013 à Marseille
L’AMF est adhérente de l’Observatoire national de l’action sociale décentralisée (Odas) qui organise les 1er et 2 juillet à Marseille ses rencontres nationales. Elle invite les maires du Var à participer à ces deux journées d'informations organisées sur le thème : "Dialogue des cultures pour un nouveau projet social local : faire de la diversité des origines, des parcours, des territoires et des âges, le levier du vivre ensemble". Vous pouvez télécharger le programme de la manifestation en cliquant ci-dessous. Lire la suite...
La commune du Pradet organise une journée d'information sur l'écriture à vocation sociale le 25 Mars 2013
La ville du Pradet fête en 2013 les 20 ans de sa bibliothèque sur le thème de l'écriture épistolaire. Un concours "lettre@lamer" initié par la bibliothèque mettra en avant l'aspect littéraire, poétique, épique et fantastique de la correspondance et devrait enchanter les amoureux des mots. Rendez vous le 25 Mars 2013, à L'espace des Arts. Renseignements et Inscriptions auprès de l'Association EPACA-SUD au 06 77 98 51 76. Lire la suite...
Jean-Marc Ayrault partage la gestion des fonds européens entre Etat et régions
Le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, a décrit dans une lettre adressée le 19 avril aux préfets de région la manière dont seront gérés les fonds européens de la prochaine génération. Après la signature d’une déclaration commune Etat-régions en septembre 2012, le gouvernement et l’Association des régions de France (ARF) ont entamé une concertation sur la gestion de ces fonds, qui devrait être confiée aux régions par l'une des prochaines lois de décentralisation. © visuel : http://www.leuropesengage.eu/ ... Lire la suite...
Télécharger la lettre de la représentation de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à Bruxelles
Vous trouverez ici la lettre d’information de janvier 2013, accompagnée, pour ce mois-ci, d’une lettre dédiée aux principaux appels à projets européens en cours. Le Bureau vous invite également à répondre au questionnaire d’évaluation de notre Lettre d’information : « Votre avis nous intéresse». Nous remercions les nombreuses personnes qui y ont déjà répondu. Pour participer cliquez ici. ... Lire la suite...
www.toulon.com devient www.toulon.fr ... et fait peau neuve !
Visitez la toute nouvelle mouture du site Internet de la première ville du Var, plus moderne, plus aérée, plus riche en infos... et surtout en photos ! Point fort du site : son arborescence, à la fois très simple et très cohérente, qui (re) donnera envie aux internautes de consulter l'ensemble des contenus déployés dans 5 nouvelles rubriques : "Laissez vous séduire", "L'avenir se construit", "Mon Toulon pratique", "envie de bouger", "esprit d'entreprise"... Rendez-vous sur www.toulon.fr... Lire la suite...
Retrouvez l'AMF sur Twitter ! @l_amf
L’ Association des Maires de France (AMF) ouvre ce jour sa page officielle sur Twitter pour une information rapide et réactive de ses membres (plus de 36.000 maires et présidents de communautés) et de toute personne intéressée par l’actualité des collectivités locales. Vous pouvez désormais suivre l’ensemble des positions, des réactions de l’AMF et des informations en exclusivité sur http://twitter.com/l_amf @l_amf. Vous pouvez par ailleurs partager les informations du site Internet de l’AMF en cliquant sur le logo Twitter q... Lire la suite...
Informations pratiques et juridiques N° 102
modalités pratiques du « in house », loi de mobilisation du foncier public, délégation dans la cadre du mariage pour tous, taxe annuelle sur les logements vacants... Lire la suite...
Informations pratiques et juridiques N° 101
Au sommaire : décret sur la taxe locale sur la publicité extérieure, lecture de l’acte de mariage par un agent, décret sur les délais de paiement dans les commandes publiques, financement des campagnes électorales par une association communale, achats en dessous de 15000 euros, projet éducatif territorial... Lire la suite...
GROS PLAN
| Le Var à bonne adresse ! |
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Visionnez notre reportage vidéo sur l'avancée de la démarche d'adressage à l'échelle départementale, menée sous l'égide de l'Association des Maires du Var et en partenariat avec les services de secours du Var, les services de la Direction des Finances Publiques du Var et avec le Groupe La Poste. | La réforme des rythmes scolaires expliquée aux élus varois |
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Les Maires du Var ont participé à une réunion d'information sur les rythmes scolaires le 7 Février au Cannet des Maures. Ils ont pu questionner le directeur de l'Inspection Académique sur les conditions de la mise en place de la réforme souhaitée par le Gouvernement et exprimer leur approbation ou leurs désaccords.
Statut de l'élu local
Mise à jour JUIN 2013
Rejoignez le palmarès des Trophées APAJH
Lundi 9 décembre 2013 au Carrousel du Louvre
Guide de l'adressage AMF83 - SDIS83 - DDFIP83- LA POSTE
A télécharger
Rythmes scolaires : Guide et modèle de délibération
A télécharger sur notre site
Risques d'intoxication au CO dans les lieux de culte
Téléchargez la circulaire du Ministère de l'Intérieur
Guide pratique de l'élu : financez vos projets grâce à l'Europe
Des fonds européens pour votre territoire (Edition 2011)
Programme Opérationnel FEDER 2007-2013
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