Au sommaire : droits d'auteur SACEM, télétransmission des actes administratifs, protection sociale complémentaire des agents, fonds européens, registres communaux et intercommunaux, surfaces de planchers des constructions, délivrance des permis de construire soumise à PPRN, cession d'immeubles, la réforme de classement des office de tourisme... © visuel : pascal fossier / fotolia.com
Téléchargez le document au format.pdf
AMV 
Dossiers juridiques Dossiers juridiques Informations pratiques et juridiques N°84
Dossiers juridiques Dossiers juridiques Informations pratiques et juridiques N°84
Informations pratiques et juridiques N°84
Au sommaire : droits d'auteur SACEM, télétransmission des actes administratifs, protection sociale complémentaire des agents, fonds européens, registres communaux et intercommunaux, surfaces de planchers des constructions, délivrance des permis de construire soumise à PPRN, cession d'immeubles, la réforme de classement des office de tourisme... © visuel : pascal fossier / fotolia.com
Téléchargez le document au format.pdf 
GROS PLAN
| Le Var à bonne adresse ! |
|
Visionnez notre reportage vidéo sur l'avancée de la démarche d'adressage à l'échelle départementale, menée sous l'égide de l'Association des Maires du Var et en partenariat avec les services de secours du Var, les services de la Direction des Finances Publiques du Var et avec le Groupe La Poste. | La réforme des rythmes scolaires expliquée aux élus varois |
|
Les Maires du Var ont participé à une réunion d'information sur les rythmes scolaires le 7 Février au Cannet des Maures. Ils ont pu questionner le directeur de l'Inspection Académique sur les conditions de la mise en place de la réforme souhaitée par le Gouvernement et exprimer leur approbation ou leurs désaccords.
Statut de l'élu local
Mise à jour JUIN 2013
Rejoignez le palmarès des Trophées APAJH
Lundi 9 décembre 2013 au Carrousel du Louvre
Guide de l'adressage AMF83 - SDIS83 - DDFIP83- LA POSTE
A télécharger
Rythmes scolaires : Guide et modèle de délibération
A télécharger sur notre site
Risques d'intoxication au CO dans les lieux de culte
Téléchargez la circulaire du Ministère de l'Intérieur
Guide pratique de l'élu : financez vos projets grâce à l'Europe
Des fonds européens pour votre territoire (Edition 2011)
Programme Opérationnel FEDER 2007-2013
Un guide pratique à télécharger
Guide de la Numérisation du Cadastre
à télécharger sur le site