AMV Interco News Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies

Le SDIS83 publie un guide contre les risques incendies

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En partenariat avec l'AMV, le Colonel MARTIN et les officiers du SDIS ont préparé avec le concours de Monsieur le Préfet du Var et de Monsieur le Président LANFRANCHI, Président du SDIS le Guide à l’usage des Maires relatif à la sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Il contient des fiches pratiques ainsi qu'une carte des secteurs de compétence du SDIS (au nombre de 8 : Draguignan 2, Brignoles, Toulon, Saint Raphaël, Hyères, Sainte Maxime et la Seyne sur Mer).

 

Fiche 01 : Modèle d'arrêté d'autorisation d'ouverture au public
Fiche 02 : Modèle avis sécurité incendie à afficher
Fiche 03 : Modèle de lettre de mise en demeure à l'exploitant avant fermeture
Fiche 04 : Modèle de lettre de mise en demeure à l’exploitant avant fermeture (avis différé)
Fiche 05 : Modèle d’arrêté de fermeture
Fiche 06 : Pièces constitutives des dossiers pour étude
Fiche 07 : 5ème catégorie sans hébergement
Fiche 08 : Engagement du maître d’ouvrage Article 45 du décret n° 95-260 du 08 mars 1995 modifié
Fiche 09 : Notification d’un procès-verbal de visite de la commission de sécurité
Fiche 10 : Procès-verbal et compte-rendu type départemental
Fiche 11 : Convocation
Fiche 12 : Fichier de recensement des ERP
Fiche 12 bis : tableau
Fiche 13 : Rapport d’activité annuel des commissions de sécurité
Fiche 13 bis : Activités des commissions (tableau à remplir)
Fiche 14 : Demande d’autorisation d’utilisation exceptionnelle ou occasionnelle de locaux
Fiche 15 : Demande d’autorisation d’une manifestation sous Chapiteaux, Tentes et Structures
Arrêté du 23 janvier 1985 modifié (CTS)
Fiche 16 : Attestation de montage des structures provisoires (ossatures, chapiteaux, tribunes, gradins, espaces scéniques, autres…)
Fiche 17 : Demande d’autorisation pour une manifestation publique de plein air (Arrêté du 06 janvier 1983 modifié (PA))
Fiche 18 : Demande d’autorisation pour l’organisation d’une exposition ou d’un salon (Arrêté du 18 novembre 1987 modifié (T)
Fiche 19 : Fiche de déclaration de machine ou appareil en fonctionnement

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GROS PLAN

Le Var à bonne adresse !

Visionnez notre reportage vidéo sur l'avancée de la démarche d'adressage à l'échelle départementale, menée sous l'égide de l'Association des Maires du Var et en partenariat avec les services de secours du Var, les services de la Direction des Finances Publiques du Var et avec le Groupe La Poste.
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La réforme des rythmes scolaires expliquée aux élus varois

Les Maires du Var ont participé à une réunion d'information sur les rythmes scolaires le 7 Février au Cannet des Maures. Ils ont pu questionner le directeur de l'Inspection Académique sur les conditions de la mise en place de la réforme souhaitée par le Gouvernement et exprimer leur approbation ou leurs désaccords.
Voir la vidéo

 

 

Statut de l'élu local

Mise à jour JUIN 2013

 

Rejoignez le palmarès des Trophées APAJH

Lundi 9 décembre 2013 au Carrousel du Louvre

 

Guide de l'adressage AMF83 - SDIS83 - DDFIP83- LA POSTE

A télécharger

 

Rythmes scolaires : Guide et modèle de délibération

A télécharger sur notre site

 

Risques d'intoxication au CO dans les lieux de culte

Téléchargez la circulaire du Ministère de l'Intérieur

 

Guide pratique de l'élu : financez vos projets grâce à l'Europe

Des fonds européens pour votre territoire (Edition 2011)

 

Programme Opérationnel FEDER 2007-2013

Un guide pratique à télécharger

 

Guide de la Numérisation du Cadastre

à télécharger sur le site

 

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