A

AA
Académie d’Architecture

AA
Adjoint Administratif

AA
Agent Administratif

AA
Attaché administratif

AAC
Attaché d’Administration Centrale

AAC
Apprentissage Anticipé de la Conduite

AAH
Allocation pour Adulte Handicapé

AAP
Adjoint Administratif Principal

AAPP
Association Agrée de Pêche et de Pisciculture

AAPMA
Association Agréée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques
Elle est définie par la nouvelle dénomination "Association Agrée de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques". Chaque A.A.P.P.M.A. devra mettre en oeuvre un plan de Gestion Piscicole conforme aux orientations fixées par la Fédération Départemental. Ce plan visé par l'administration s'articulera autour de 3 axes :
1 - La protection des milieux aquatiques et la gestion des ressources piscicoles.
2 - L'organisation et la promotion de la pêche de loisir.
3 - Le suivi et l'évaluation des actions entreprises.

AASD
Attaché Administratif des Services Déconcentrés

AASHO
Américan Association of State Highways Officials

AB
Arrêté de Biotope

ABCPN
Architecte des Bâtiments Civils et Palais Nationaux

ABF
Association des Bibliothécaires de France

ABF
Architecte Bâtiments de France

ABR
AntiBlocage des Roues

AC
Autorisation de Commandes

AC
Administrateur Civil

ACA
Agent Contractuel Catégorie A

ACAM
Administrateur en Chef Affaires Maritimes

ACAP
Aide à la Construction de l’Apport Personnel

ACCA
Association Communale de Chasse Agréée

ACCIL
Association pour l’Assistance et le Contrôle Interprofessionnel du Logement

ACCRE
Aide aux Chômeurs Créateurs ou Repreneurs d’Entreprises

ACE
Atelier Central de l’Environnement

ACEAR
Atelier Central d’Etudes d’Aménagement Rural

ACEPP
Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels

ACFCI
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d’Industrie (www.acfci.cci.fr)
L'Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie (ACFCI) est l'établissement national fédérateur et animateur des Chambres de Commerce et d'Industrie. Succédant à l'Assemblée Permanente des CCI (APCCI) créée en 1964, l'ACFCI est située à Paris. Son Président est élu pour 5 ans par ses pairs, chefs d'entreprise eux-mêmes et Présidents de CCI. Son Président actuel est Jean-François BERNARDIN Président de la CCI de Versailles-Val d'Oise-Yvelines, réélu le 1er Février 2005. Les services de l'ACFCI sont placés sous la responsabilité d'un directeur général. 180 collaborateurs directs et plusieurs entités périphériques constituent un grand centre de ressources et d'animation pour l'ensemble des CCI. Les ressources de l'ACFCI proviennent d'une quote-part de la TATP (Taxe Additionnelle à la Taxe Professionnelle), de recettes propres et de subventions.
ACFCI - 46, Avenue de la Grande Armée Paris 17ème
adresse postale :  ACFCI - CS 50071 - 75858 PARIS Cedex 17
Tél. : 01.40.69.37.00 - Fax : 01.47.20.61.28

ACHC
Administrateur Civil Hors Classe

ACI
Académie Commerciale Internationale

ACIFE
Centre d’Accueil et d’Information des Français à l’Etranger (www.acife.org)
L’ACIFE, centre de formation professionnelle, est une Association régie par la loi 1901. Créée en 1989, son Conseil d’Administration est composé de membres de la Société Civile, de représentants d’entreprises et d’Elus. Elle est spécialisée dans l’accueil des salariés et la formation des demandeurs d’emploi, qui ont pour projet de développer des compétences linguistiques, sociales et professionnelles. Elle a pour objectifs principaux l'accompagnement des salariés et des demandeurs d’emploi dans l’élaboration et la confirmation d’un parcours d’insertion professionnelle, l'accueil, la définition et l'étude du plan de formation adapté aux besoins de chacun, le soutien et l'optilmisation à la recherche d'emploi, la qualification des salariés dans les secteurs sanitaire et social et tertiaire.
ACIFE - 127 avenue de la République - 92320 CHATILLON
Téléphone : 01 47 46 04 12 – Fax : 01 47 46 85 69
Email : acife.chatillon@orange.fr  ou info@acife.org
Accueil ouvert du lundi au vendredi :
De 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00
De 9h00 à 12h30 le vendredi

ACMIL
Association de Caution Mutuelle Interprofessionnelle du Logement

ACMH
Architecte en Chef des Monuments Historiques

ACOFA
Agence Centrale des Organismes d’intervention dans le secteur agricole

A-COMPT
Agent Comptable

ACOSS
Agence Centrale des Organismes d’intervention dans le secteur agricole

ACRES
Atelier Coopératif des Recherches Economiques et Sociales

ACT
Assistance au maître de l’ouvrage pour la passation du ou des Contrats de Travaux

ACTA
Association de Coordination Technique Agricole

ACTIM
Agence pour la cooperation technique et industrielle

ACTT
Adjoint de Contrôle des Transports Terrestres

AD
Archives départementales

ADAH
Association Départementale d’Aide à l’Habitat

ADAPA
Association Départementale d’Aide aux Personnes Agées

ADAR
Atelier Départemental d’Aménagement Rural

ADARAC
Agence Départementale d’Aménagement Rural et d’Aide aux Collectivités

ADASEA
Association Départementale pour l’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

ADBS
Association des professionnels de l’information et de la documentation

ADEF
Association des Etudes Foncières

ADEL
Association pour le Développement de l’Economie Locale

ADEME
Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

ADEP
Agence nationale pour le Développement de l’Education Permanente

ADF
Autoroutes De France

ADI
Agence Départementale d’Insertion

ADIB
Agence de Développement des Industries du Bois

ADIC
Association pour la Défense et l’Information des Consommateurs

ADICIL
Association des Directeurs de Comité Interprofessionnel du Logement

ADIL
Association Départementale d’Information sur le Logement (www.adil83.org)
Conventionnée par le Ministère du logement et placée sous la présidence du Conseil Général, elle assure une mission de service public consistant à offrir aux particuliers, dans une totale gratuité, et en toute neutralité, un conseil complet sur toutes les questions relatives à l'habitat, dans ses aspects juridiques, financiers et fiscaux.
Pour mener à bien cette action, elle emploie un personnel qualifié (tous les conseillers de l'ADIL sont titulaires d'une maîtrise en droit, et la majorité dispose d'un diplôme supérieur DESS Droit Immobilier, DEA Droit Public, ICH, CAPA). Bénéficiant d'un agrément de l'Agence Nationale pour l'Information sur le Logement, elle diffuse les documentations et brochures réalisées par le réseau ANIL/ADIL. Afin d'être accessible à tous les Varois, l'ADIL assure un service de conseil aux particuliers, au siège social de l'association à Toulon mais aussi au centre de Draguignan, ainsi que dans les permanences qui se tiennent régulièrement dans 17 communes du département.

ADINSEE
Administrateur INSEE

ADIT
Agence pour la Diffusion de l’Information Technologique

ADMR
Aide à Domicile en Milieu Rural

ADP
Aéroports de Paris

ADP
Association des Droits du Piéton

ADPIC
Accord sur les aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui touche au Commerce

ADRI
Agence pour le Développement des Relations Interculturelles

ADS
Application du Droit des Sols

ADSP
Agence nationale pour le Développement de Services de Proximité

ADSTD
Association des Directeurs des Services Techniques Départementaux

ADT
Association Départementale du Tourisme

ADTERRI
Administrateur territorial

ADUA
Association pour la Démocratisation de l’Urbanisme et de l’Architecture

ADVMM
Association pour le Développement des Vallées de la Meurthe et de la Moselle

AE
Agence de l’Eau

AEE
Agence Européenne de l’Environnement

AEIM
Adultes et Enfants Inadaptés Mentaux

AELE
Association Européenne de Libre-Echange

AEP
Alimentation en Eau Potable

AES
Agence d’Exploitation Spécialisée

AFAC
Association Française des Assureurs Construction

AFAI
Association Française des Architectes d’Intérieur

AFAQ
Association française pour l’Assurance de la Qualité

AFB
Agence Financière de Bassin

AFCET
Association Française pour la Cybernétique Economique et Technique

AFDE
Association Française pour la Défense de l’Environnement

AFDES
Association Française pour le Développement des Equipements de Sports et de loisirs

AFE
Association Française de l’Eclairage

AFEDES
Association Française pour l’Etude et le Développement des applications de l’Energie Solaire

AFEE
Association Française pour l’Etude des Eaux

AFICIL
Association Financière Interrégionale des Collecteurs Interprofessionnels du 1% logement

AFINANCE
Agent Finances

AFIT
Agence Française de l’Ingénierie Touristique

AFL
Association Française de Limnologie

AFME
Agence Française pour la Maîtrise de l’Energie

AFNOR
Association Française de NORmalisation

AFORCIL
Association de Formation Continue Interrégionale du Logement

AFP
Agence France Presse

AFPA
Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes

AFPC
Association Française Pour la Construction

AFPOLS
Association pour la Formation Professionnelle continue dans les Organismes du Logement Social

AFPPI
Association Française pour la Protection de la Propriété Industrielle

AFPS
Attestation de Formation aux Premiers Secours

AFTES
Association Française des Travaux Souterrains

AFU
Association Foncière Urbaine

AFUL
Association Foncière Urbaine Libre

AGA
Agent administratif

AGEMA
Association pour la Gérance des Ecoles de formation Maritime et Aquacole

AGENDA 21 locaux
L’Agenda 21 est un programme d’actions pour le 21ème siècle orienté vers le développement durable. Il a été adopté par les pays signataires de la Déclaration de Rio de Janeiro en juin 1992. Ses principales fonctions sont la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale, la production de biens et de services durables, la protection de l’environnement .
En adoptant la Stratégie Nationale de développement durable en 2003, la France a décidé de favoriser la mise en place de 500 Agendas 21 locaux en 5 ans, notamment sur les territoires bénéficiant d’une aide publique comme les grands projets urbains, les parcs naturels régionaux, les groupements de communes, ainsi que les pays ou agglomérations dans le cadre de contrats territoriaux.
Afin de donner plus de visibilité aux démarches des collectivités, Nelly Olin, Ancien Ministre de l’Ecologie et du Développement durable, a fait parvenir aux préfets par circulaire en date du 13 juillet 2006 un cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les Agendas 21 locaux, ainsi qu’un appel à reconnaissance de tels projets.
Ce cadre de référence, qui a fait l’objet d’une consultation interministérielle et auprès des principales associations d’élus territoriaux, repose sur 5 finalités essentielles auxquelles doivent contribuer les actions et projets de développement durable, et retient aussi 5 éléments déterminants concernant la marche à suivre pour ce type de projets.
Véritable dispositif d’encouragement, un appel à reconnaissance permanent des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux a été lancé sur la base de ce cadre de référence. Cette reconnaissance est un gage de qualité des projets et de cohérence des politiques menées par les collectivités territoriales vis-à-vis du développement durable. (réf: www.http://www.ecologie.gouv.fr) AGHTM
Association Générale des Hygiènistes et Techniciens Municipaux

AGIRC
Association Générale des Institutions de Retraite des Cadres

AGISM
Association pour la Gestion des Institutions Sociales de la Marine

AGORA
AGence pour l’ORganisation des Agglomérations

AGR
Accord européen sur les Grandes Routes de trafic international

AHICF
Association pour l’histoire des chemins de fer en France

AID
Association Internationale de Développement

AIDE
Association Interprofessionnelle pour la Défense de l’Entreprise

AIDSA
Association Internationale pour la Défense du Saumon Atlantique

AIF
Actions d’Insertion et de Formation

AIOA
Arrondissement interdépartemental d’ouvrages d’art

AIPAC
Association InterProfessionnelle d’Aide à la Construction

AIPCR
Association Internationale Permanente des Congrès de la Route

AIPPI
Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle

AIS
Auxiliaire Intérimaire Service

AITD
Autorisation d’Installations et Travaux Divers

AIVF
Association des Ingénieurs des Villes de France

AJC
Affaires juridiques et contentieuses

AJDA
Actualité Juridique de Droit Administratif

AJF
Affaire Juridique et Foncière

AJPI
Actualité Juridique de la Propriété Immobilière

AL
Allocation Logement

ALF
Allocation de Logement Familiale

ALFA
Animation, Loisirs Familiaux, Action sociale

ALJT
Association pour le Logement des Jeunes Travailleurs

ALS
Allocation Logement Sociale

ALT
Aide au Logement Temporaire

AMEDOC
Aménagement Méditerranée En DOCumentation

AMERO
Atelier Mécanisé de l’Entretien Routier Ornais

AMF
Association des Maires de France

AMGVF
Association des Maires des Grandes Villes de France

AMM
Adéquation Missions-Moyens

AMO
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage

AMORCE
Association des Maîtres d’Ouvrages de Réseaux de Chaleur

AMPRA
Association nationale pour les Mutations PRofessionnelles en Agriculture

AMT
Assistance Marchés Travaux

AN
Assemblée Nationale

AN
Archives nationales

ANA
Agents de la Navigation Aérienne

ANAC
Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de travail

ANACT
Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail

ANAH
Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

ANAU
Association Nationale des membres d’équipes d’Aménagement et d’Urbanisme

ANCE
Agence Nationale pour la Création et le développement des nouvelles Entreprises

ANCV
Agence Nationale pour les Chèques Vacances

ANDA
Association Nationale pour le Développement Agricole

ANDRA
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

ANEI
Association Nationale pour l’Emploi

ANFH
Association Nationale pour la Formation du personnel Hospitalier

ANFM
Association Nationale pour la Formation des Moniteurs d’auto-école

ANIFORM
Agence Nationale pour l’Indemnisation des Français d’Outre Mer

ANIL
Association Nationale pour l’Information sur le Logement

ANIL
Agence Nationale Interprofessionnelle du Logement

ANPEEC
Agence Nationale pour la Participation des Employeurs à l’Effort de Construction

ANRED
Agence Nationale pour la Récupération et l’Elimination des Déchets

ANRESPA
Association Nationale des Résidences Services pour Personnes Agées

ANSI
American National Standard Institut

ANT
Agence Nationale pour l’insertion et la promotion des Travailleurs de l’outre mer

ANVA
Association Nationale pour la sauvegarde des Villages Abandonnés et en voie d’abandon

ANVAR
Agence Nationale pour la Valorisation de la Recherche

AO
Appel d’Offres

AOC
Appelation d’Origine Controlée

AOR
Assistance au maître d’Ouvrage lors des opérations de Réception

AOT
Autorisation d’Occupation Temporaire

AOTU
Autorité Organisatrice des Transports Urbains

AOUS
Autorisation d’Occupation et Utilisation des Sols

AP
Avant-Projet

AP
Autorisation de Programme

APAC
Attache Principal Administration Centrale.

APAM
Administrateur Principal Affaires Maritimes

APAPE
Association Pour l’Accueil des Personnalités Etrangères

APCA
Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture

APCM
Assemblée Permanente des Chambres des Métiers

APEC
Association Pour l’Emploi des Cadres

APEJ
Aide pour le Premier Emploi des Jeunes

APES
Association Pour les Equipements Sociaux des nouveaux ensembles immobiliers

API
Allocation de Parent Isolé

APINSEE
Attache principal INSEE

APL
Aide Personnalisée au Logement

APRODI
Association pour la Promotion et le Développement Industriel

APST
Agent Principal de Service Technique

AQIC
Amélioration de la Qualité de l’Ingénierie Communale

ARAC
Agence Régionale pour l’Amélioration des Conditions de travail

ARACT
Association Régionale d’Amélioration des Conditions de Travail

ARATP
Agent de la RATP

ARCADES
Association pour la Recherche, le Conseil et l’Aide à la Décision

ARCANAL
Association pour le développement des images de culture

ARCES
Association pour l’assurance des Risques de la Construction des Entrepreneurs Syndiqués

ARDAN
Association Régionale pour le Développement d’Activités Nouvelles

ARDEN
Association Régionale pour le Développement et l’étude des Energies Nouvelles

AREAR
Atelier Régional d’Etude d’Aménagement Rural

AREF
Association REgionale pour la Formation Continue

AREX
Aide Régionale à l’EXportation

ARIM
Association de Restauration IMmobilière

ARLE
Application de la Réforme aux Logements Existants (méthode de simulation)

ARMPA
Association des réseaux de mesure de la pollution de l’air

AROHLM PACA
Association Régionale des Organismes HLM (www.arhlmpacacorse.com)
Depuis 1975, l’Association régionale Hlm existe grâce à la volonté commune des organismes Hlm exerçant leur activité en Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse. Niveau régional de l’organisation professionnelle, sa vocation est de représenter le mouvement Hlm régional, d’entretenir une relation permanente avec tous ses partenaires, de contribuer à son animation professionnelle et de valoriser son activité.

ARRCO
Association des Régimes de Retraites Complémentaires

ARIM
Association de Restauration Immobilière Association des Régimes de Retraites Complémentaires

ARTT
Aménagement et Réduction du Temps de Travail

ARU
Association de Restauration Urbaine

ARU
Atelier de Recherche et d’Urbanisme

ARVJ
Aménagement du Rythme de Vie des enfants et des Jeunes

ASC*
Ascenceur incliné

ASCR
Association Syndicale de Reconstruction

ASCEE
Association Culturelle et d’entraide de l’Equipement

ASE
Agence Spatiale Européenne

ASE
Aide Sociale à l’Enfance

ASELL
Action Socio-Educative liée au Logement

ASF
Autoroutes du Sud de la France

ASFA
Association des Sociétés Françaises d’Autoroutes

ASI
Appui Social Individualisé

ASIL
Aménagement de Sécurité d’Initiative Locale

ASL
Association Syndicale Libre

ASLL
Accompagnement Social Lié au Logement

ASP
Association Syndicale des Propriétaires

ASP
Animateur de la Sécurité et de la Prévention

ASP
Aménagement Sur Place

ASPAS
ASsociation pour la Protection des Animaux Sauvages

ASPI
Association française des Spécialistes en Propriété Industrielle (www.aspi.asso.fr)
L’ASPI est une association loi 1901 créée en 1970 pour rassembler les spécialistes des services de Propriété Industrielle de l’Industrie.Elle a vocation à assurer la représentation de ses membres auprès de toutes les autorités nationales ou internationales, étudier les problèmes de Propriété Industrielle et les questions connexes, entreprendre ou participer à toute action de formation ou de perfectionnement, établir les contacts ou liaisons souhaitables avec des organisations similaires françaises ou étrangères en vue de la défense des intérêts communs, émettre et suivre tous voeux, motions ou suggestions dans le domaine de la Propriété Industrielle auprès des autorités compétentes, recueillir et diffuser parmi ses membres toutes informations utiles touchant au domaine de la Propriété Industrielle.

ASQUER
ASsociation pour la QUalification des Equipements de la Route

ASSECAR
Association pour la Sécurité sur les Autoroutes

ASSEDIC
Association pour l’Emploi Dans l’Industrie et le Commerce

AS-SOC
Assistante Sociale

AST
Agent de Service Technique

AST
Annuaire Statistique des Transports

A-SUP
Agent Supérieur

ATEC
Association pour le développement des Techniques de transport, d’Environnement et de Circulation

ATEE
Association Technique pour les Economies d’Energie

ATEPAL
Agence Technique pour les Espaces de Plein Air et de Loisirs

ATEQUE
Atelier d’Evaluation de la Qualité Environnementale

ATESAT
Aide Technique de l’Etat de Solidarité pour l’Aménagement du Territoire

ATGC
Aide Technique à la Gestion Communale

ATIC
Association Technique de l’Importation Charbonnière

ATINSEE
Attaché INSEE

ATPE
Agent des Travaux Publics de l’Etat

ATR
Association Technique de la Route

ATTPE
Assistant Technique des Travaux Publics de l’Etat

AU
Atelier d’Urbanisme

AUA
Atelier d’Urbanisme et d’Architecture

AUCE
Architecte Urbanisme en Chef

AUE
Acte Unique Européen

AUE
Architecte Urbaniste de l’Etat

AUH
Aménagement-Urbanisme-Habitat

AVE
Annonces de Vacances d’Emploi

AUTF
Association des Usagers du Transport de Fret

AVICA Association des Villes Cablées

B

BACOPA
Bureau central d’études pour l’Aménagement de l’espace rural et la COmmercialisation des Produits Agricoles

BAEL
Béton Armé aux Etats-Limites

BAI
Bureau d’Archives Intermédiaires

BALO
Bulletin des Annonces Légales Obligatoires

BAM
Bassin d’Apprentissage Mobile

BAPSA
Budget Annexe des Prestations Sociales Agricoles

BARPI
Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industrielles

BATISSEUR
Bureau d’Accumulation et de Traitement des Informations et des Statistiques Servant aux Etudes URbaines

BAU
Bande d’Arrêt d’Urgence

BB
Bétons Bitumineux

BBTM
Béton Bitumineux Très Mince

BCA
Bureau Central Archives

BCEOM
Bureau Central d’Etudes d’Equipement d’Outre-Mer

BCMO
Bureau Central de la Main d’Oeuvre

BCP
Bibliothèque Centrale de Prêt

BCRD
Budget civil de recherche et développement

BCT
Banque de la Construction et des Travaux publics

BCTC
Bureau Central de la Tarification Construction

BD
Banque de données

BDAFU
Bureau Départemental d’Aménagement Foncier et d’Urbanisme

BD CARTO
Banque de Données CARTOgraphiques de l’IGN

BDEAR
Bureau D’Etudes de l’Aménagement Rural

BDIP
Banque de Données pour Investisseurs et Promoteurs de l’institut de la statistique du Québec

BDR
Banque de Données Routières

BDRM
Bureau Départemental des Remontées Mécaniques

BDT
Banque de Données Territoriales

BDT
Banque de Données Territoriales

BD TOPO
Banque de Données TOPOgraphiques de l’IGN

BEA
Bail Emphytéotique Administratif

BEA
Bureau d’Etudes d’Assainissement

BEA
Mer Bureau des enquêtes après accident Mer

BEGECE
Bureau d’Etudes pour le GEnie Civil et l’Equipement industriel

BEP
Brevet d’Etudes Professionnelles

BEPC
Brevet Elémentaire du Premier Cycle

BEPECASER
Brevet pour l’Exercice de la Profession d’Enseignant de la Conduite Automobile et de la Sécurité Routière

BERU
Bureau d’Etudes et de Réalisations Urbaines

BET
Bureau d’Etude Technique

BETURE
Bureau d’Etudes Techniques pour l’Urbanisme et l’Equipement des collectivités locales

BFPP
Bulletin Français de la Pêche et de la Pisciculture

BFR
Besoin en Fonds de Roulement

BGE
Bordereau Général d’Evaluation des travaux neufs

BHP
Béton à Haute Performance

BHP
Banque de données Hydrobiologiques et Piscicoles

BIAH
Bureau de l’Information et des Aides à l’Habitat

BIG
Bulletin d’Information Générales

BIGLOP
Bilan financier Global d’Opération

BIPO
Bureau de l’Information et de la Protection des Occupants

BIPE
Bureau d’Information et de Prévisions Economiques

BIRD
Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement

BIRM
Bureau Interdépartemental des Remontées Mécaniques

BIT
Bureau International du Travail

BJDU
Bulletin de Jurisprudence du Droit de l’Urbanisme

BMA
Brigade Motorisée Autoroutière

BMI
Brigade Mobile d’Intervention de Gardes-Pêche

BMO
Brigade MOtorisée

BMOP
Bulletin Municipal Officiel de la ville de Paris

BN
Bureau de Normalisation

BNDE
Banque Nationale de Données sur l’Eau

BNEVT
Bureau de Normalisation de l’Exploitation de la Voirie et des Transports

BNM
Bureau National de Métrologie

BNSR
Bureau de Normalisation Sols et Routes

BO
Bulletin Officiel

BOAMP
Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics

BOCCRF
Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes

BOCD
Bulletin Officiel des Contributions Directes

BOCE
Bulletin Officiel des Communautés Européennes

BODACC
Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales

BOED
Bulletin Officiel de l’Enregistrement et des Domaines

BOI
Bulletin Officiel de Impôts

BOMATELT
Bulletin Officiel du Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Equipement, du Logement et des Transports

BOMATET
Bulletin Officiel du Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Equipement et des Transports

BOME
Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement

BOMEL
Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement et du Logement

BOMELATT
Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement, du Logement, de l’Aménagement du Territoire et des Transports

BOMELT
Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement, du Logement et des Transports

BOMUL
Bulletin Officiel du Ministère de l’Urbanisme et du Logement

BOMULT
Bulletin Officiel du Ministère de l’Urbanisme, du Logement et des Transports

BOPI
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle

BOSP
Bulletin Officiel des Services des Prix

BOT
Bulletin Officiel du ministère du Travail

BPAL
Base de Plein Air et de Loisirs

BPEL
Béton Précontraint aux Etats-Limites

BPI
Bibliothèque Publique d’Information

BRA
Bureau de la Recherche Architecturale

BRA
Biseau de Rabattement Automatique

BRC
Bureau Régional de Circulation

BREA
Bureau de Recherches et d’Etudes pour l’Architecture

BREID
Bureau de Relations Extérieures de l’Information et de la Documentation

BRGM
Bureau de recherche sur la géologie et la météorologie

BSTE
Bourse de Sous-Traitance de l’Est

BTP
Bâtiments et Travaux Publics

C
CA
Chiffre d’Affaires

CA
Chambre d’Agriculture

CA
Cour d’Appel

CA
Conseil d’Administration

CA
Contrat d’Adaptation

CAA
Cour Administratif d’Appel

CAAM
Centre Administratif des Affaires Maritimes

CAC
Centre des Archives Contemporaines

CACG
Compagnie d’Aménagement des Coteaux de Gascogne

CACOM
CAisse de COnsolidation et de Mobilisation des crédits à moyen terme

CAD
Coefficient d’Adaptation Départemental

CADA
Commission d’Accès aux Documents Administratifs

CADAL
Caisse Départementale d’Aide au Logement

CAE
Conseiller d’Administration de l’Equipement

CAECL
Caisse d’Aide à l’Equipement des Collectivités Locales

CAF
Caisse d’Allocations Familiales

CAF
Conseil de l’Agriculture Française

CAF
Compagnie Auxiliaire Fluviale

CAFMC
Caisse d’Allocations Familiales des Marins et du Commerce

CAINAGOD
CAIsse NAtionale Garantie des Ouvriers Dockers

CAJ
Centre d’Animation Jeunesse

CAL
Centre d’Amélioration du Logement

CALM
Communauté d’Agglomération de Limoges Métropole

CAM
Contrôleur des Affaires Maritimes

CAMARCA
CAisse Mutuelle Autonome de Retraites Complémentaires Agricoles

CAMT
Centre des Archives du Monde du Travail

CANCAVA
Caisse Autonome Nationale de Compensation de l’Assurance Vieillesse Artisanale

CANSSM
Caisse Autonome Nationale de la Sécurité Sociale dans les Mines

CAO
Conception Assistée par Ordinateur

CAO
Commission d’Appel d’Offres

CAOM
Centre des Archives d’Outre Mer

CAP
Certificat d’Aptitude Professionnelle

CAP
Commission Administrative Paritaire

CAPEMM
Comité d’Aménagement de Promotion et d’Expansion de Meurthe-et-Moselle

CAPEB
Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment

CAPS
Contrat d’Action et de Prévention pour la Sécurité

CAPEV
Comité d’Aménagement et du Plan d’Equipement des Vosges

CAR
Caisse Autonome de Refinancement

CAR
Conférence Administrative Régionale

CARAN
Centre d’Archives et de Recherche des Archives Nationales

CAREME
CAlcul du REvenu des MEnages

CARIP
Commission Administrative des Risques et de l’Information Préventive

CARP
Comité d’Aménagement de la Région Parisienne

CARPI
Construction et Aménagement de la Région Parisienne

CASA
Chef Adjoint de Service Administratif

CASE
Association Culturelle Artistique et Socio-Educative

CASSIOPEE
Logiciel de comptabilitéet de gestion financière des services extérieurs

CAT
Centre d’Aide par le Travail

CATE
Contrat d’Aménagement du Temps de l’Enfant

CATE
Contrat d’Aménagement du Temps de l’Enfant

CATEJ
Contrat d’Aménagement du Temps de l’Enfant Jeune

CATER
Comptabilité Analytique des Travaux d’Entretien Routier

CATM
Certificat d’Aptitude Technique des Matériels routiers

CATN
Coefficient d’Adaptation des Travaux Neufs

CATP
Comité d’Arbitrage des travaux Publics

CAUE
Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement

CAUTO
Conducteur Auto

CAVA
Centre d’Adaptation a la Vie Active

CBI
Crédit-Bail Immobilier

CC
Certificat de Conformité

CC
Convention Collective

CCA
Commission de Contrôle des Assurances

CCAC
Cahier des Clauses Administratives Communes

CCAF
Commission Communale d’Aménagement Foncier

CCAG
Cahier des Clauses Administratives Générales

CCAGMI Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux Marchés Industrielles
CCAGPI
Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de Prestations Intellectuelles

CCAP
Cahier des Clauses Administratives Particulières

CCAS
Centre Communal d’Action Sociale

CCC
Commodity Credit Corporation

CCCA
Comité Central de Coordination de l’Apprentissage

CCCE
Caisse Centrale de Coopération Economique

CCDA
Commission de Coordination de la Documentation Administrative

CCDPSA
Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de l’Accessibilité

CCE
Commission des Communautés Européennes

CCEC
Commission Consultative sur l’Evaluation des Charges

CCEE
Commission des comptes et de l’économie de l’environnement

CCES
Comité Consultatif Economique et Social

CCFP
Commission nationale des Comptes de campagne et des Financements Politiques

CCH
Code de la Construction et de l’Habitation

CCI
Centre de Commerce Internationale

CCI
Chambre de Commerce et d’Industrie

CCIFE
Chambre de Commerce et d’Industrie Française à l’Etranger

CCIJ
Commission de Coordination de l’Informatique Juridique

C.CIV
Code CIVil

CCM
Commission Centrale des Marchés

CCMSA
Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole

CCN
Catalogue Collectif National des périodiques

CCOI
Commission de Contrôle des Opérations Immobilières

CCP
Cahier des Clauses Particulières

CCPD
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance

CCPM
Comité central des pêches maritimes

CCR
Centre de Commerce Régional

CCRA
Comité Consultatif de Règlement Amiable

CCSMA
Caisse Centrale de Secours Mutuels Agricoles

CCT
Comité de Coordination des Télécommunications

CCTG
Cahier des Clauses Techniques Générales

CCTP
Cahier des Clauses Techniques Particulières

CD
Chemin Départemental

CDAT
Commission Départementale d’Action Touristique

CDC
Commission Départementale de Conciliation

CDC
Caisse des Dépôts et Consignations

CDD
Contrat à Durée Déterminée

CDDP
Centre Départemental de Documentation Pédagogique

CDDS
Centre de Documentation sur les Déchets Solides

CDE
Commission Départementale de l’Equipement

CDE
Comptoir Des Entrepreneurs

CDE
Code du Domaine de l’Etat

CDEC
Commission Départementale de l’Equipement Commercial

CDEN
Comité Départemental de l’Education Nationale

CDES
Cellule Départementale d’exploitation et de Sécurité

CDF
Couche De Forme

CDH
Conseil Départemental de l’Habitat

CDHAT
Comité Départemental pour l’Habitat et l’Aménagement du Territoire

CDHR
Comité Départemental de l’Habitat et de l’aménagement Rural

CDI
Conseil Départemental de l’Insertion

CDI
Commission Départementale des Immigrés

CDI
Contrat à Durée Indéterminée

CDIA
Centre de Documentation et d’Information sur les Assurances

CDIF
Centre Des Impôts Fonciers

CDIG
Comité Départemental de l’Information Géographique

CDJA
Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs

CDLI
Commission Départementale du Logement des Immigrés

CDOA
Cellule Départementale des Ouvrages d’Art

CDOIA
Commission Départementale des Opérations Immobilières et Architecturale

CDPD
Comités Départementaux de Prévention de la Délinquance

CDSPP
Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages

CDT
Comité Départemental du Tourisme

CDTN
Coefficient Départemental des Travaux Neufs

CDU
Commission Départementale d’Urbanisme

CDU
Centre de Documentation sur l’Urbanisme

CDUC
Commission Départementale de l’Urbanisme Commerciale

CE
Conseil d’Etat

CE
Comité d’Entreprise

CE
Comité d’Etablissement

CEA
Commissariat à l’énergie Atomique

CEBI
Comité Européen des Bureaux d’Ingénieurs

CEBTP
Centre Expérimental du Bâtiment et des Travaux Publics

CEC
Contrat Emploi Consolidé

CECA
Communauté Européenne du Charbon et de l’Acier

CECM
Convention Européenne de la Construction Métallique

CECOD
Centre d’Etudes du Commerce et de la Distribution

CECPI
Commission Européenne Consultative pour la Pêche dans les eaux Intérieures

CED
Chargé d’études documentaire

CEDDRE
Centre des Etudes des Directions Départementales et Régionales de l’Equipement

CEDER
Centre d’Etudes des Equipements Résidentiels

CEDEX
Centre d’Etudes Des Equipements Résidentiels

CEDIAS
Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Actions Sociales

CEDILLE
Club d’Echanges des Documentalistes de l’équipement du sud-est

CEDIME
Centre de Diffusion des Méthodes d’Enseignement

CEDIP
Centre d’Evaluation, de Documentation et d’Innovation Pédagogiques

CEDOCAR
Centre de Documentation de l’Armement

CEDRE
Centre de documentation, de recherche et d’expérimentation sur les pollutions accidentelles des eaux

CEE
Centre d’Etudes de l’Emploi

CEE
Communauté Economique Européenne

CEE
Chef d’Equipe d’Exploitation

CEEA
Communauté Européenne de l’Energie Atomique

CEEP
Centre Européen des Entreprises à Participation publique et des entreprises d’intérêt économique général

CEEP
Chef d’Equipe d’Exploitation Principal

CEFAC
Centre de Formation des Assistants techniques de commerce et des Consultants commerciaux

CEFEB
Centre d’Etudes Financières, Economiques et Bancaires

CEFIS
Centre d’Evaluation et de Formation pour les Innovations et la Solidarité

CEG
Collège d’Enseignement Général

CEGERNA
Centre d’Etudes pour la Gestion des Ressources Naturelles

CEGETI
Centre Electronique de Gestion et de Traitement de l’Informatique

CEGIBAT
Centre Edf Gdf d’Information du Bâtiment

CEI
Commission Electrotechnique Internationale

CEIPI
Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle

CELRL
Conservatoire de l’Espace Littoral et des Rivages Lacustres

CEMAGREF
Centre national du machinisme agricole du génie rural et des eaux et forêts

CEMP
Centre d’Etudes des Matières Plastiques

CEMPA
Centre d’Etude Méthodologique Pour l’Aménagement

CEMT
Conférence Européenne des Ministres des Transports

CEN
Comité Européen de Normalisation

CENA
Centre d’Etudes de la Navigation Aérienne

CENAST
Centre National de la Sous-Traitance

CENCEP
Centre National des Caisses d’Epargne et de Prévoyance

CENECA
Centre National des Expositions et Concours Agricoles

CENEL
Comité Européen de Normalisation ELectrique

CENELEC
Comité Européen de la Normalisation Electronique

CEO
Compagnie des Eaux et de l’Ozone

CEOPS
Conception d’Evaluation des Organisations et Politiques publiques

CEP
Comité de l’environnement polaire

CEPALC
Commission Economique Pour l’Amérique Latine et Caraîbes

CEPAM
Centre d’Etudes et de Perfectionnement de l’Artisanat et des Métiers

CEPE
Centre d’Etudes des Programme Economiques

CEPII
Centre d’Etudes Prospectives et d’Informations Internationales

CEPME
Crédit d’Equipement aux Petites et Moyennes Entreprises

CEPMMT
Centre Européen pour les Prévisions Météorologiques à Moyen Termes

CEPREMAP
Centre d’Etudes Prospectives d’Economie Mathématique Appliquées à la Planification

CERAH
Centre d’Etude et de Recherche sur l’Appareillage des Handicapés

CERAU
Centre d’Etudes et de Recherche sur l’Aménagement Urbain

CERC
Centre d’Etude des Revenus et des Coûts

CERCOR
Centre d’Enseignement Routier de la Corrèze

CEREBE
Centre de Recherche sur le Bien-être

CEREN
Centre d’Etudes et de Recherches sur l’ENergie

CEREL
Centre d’Etudes et de Recherches Linguistiques

CEREP
Centre d’Etudes et de Réalisations pour l’Education Permanente

CEREQ
Centre d’Etudes et de Recherches sur les Qualifications

CEREVE
Centre d’Etudes et de Recherches sur l’Economie de la Ville et de l’Espace

CERFA
Centre d’Enregistrement et de Révision des Formulaires Administratifs

CERFI
Centre d’Etudes, de Recherche et de Formation Institutionnelles

CERIB
Centre d’Etudes et de Recherches de l’Industrie du Béton manufacturé

CERL
Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres

CERLAB
Centre inter-Laboratoires d’études et de réalisations

CERNE
Centre d’Evaluation et de Recherche des Nuisances et de l’Energie

CERTU
Centre d’Etudes et de Recherches sur les Transports Urbains

CERTU
Centre d’Etudes sur les Réseaux, les Transports et l’Urbanisme

CES
Coefficient d’Emprise au Sol

CES
Collège d’Enseignement Secondaire

CES
Contrat Emploi Solidarité

CES
Confédération Européenne des Syndicats

CESA
Centre d’Enseignement Supérieur des Affaires

CESDR
Centre d’Etude Statistique du Développement Régional

CESAP
Centre d’Etudes Supérieures de la distribution de Paris

CESF
Conseillère en Economie Sociale et Familiale

CESOL
Centre d’Etudes des Solidarités Sociales

CESIA
Centre d’Etudes des Systèmes d’Information des Administrations

CESR
Conseil Economique et Social Régional

CESSP
Commission d’examen des Situations de Surendettement des Particuliers

CET
Collège d’Enseignement Technique

CESTI
Centre des Etudes Supérieurs des Techniques Industrielles

CETA
Centres d’Etudes Techniques Agricoles

CETB
Collège d’Enseignement Technique du Bâtiment

CETCO
Centre d’Etudes Techniques COmmerciales

CETE
Centre d’Etudes Techniques de l’Equipement

CETMEF
Centre d’Etudes Techniques Maritimes Et Fluviales

CETU
Centre d’Etude des Tunnels

CETUR
Centre d’Etudes des Transports Urbains

CEV
Coefficient d’Espaces Verts

CF
Comité des Forêts

CF
Contrôle Financier

CFA
Centre Professionnel pour Adultes

CFA
Centre de Formation des Apprentis

CFA
Correspondant Fonctionnel d’Application

CFAS
Code de la Famille et de l’Aide Sociale

CFC
Centre de Formation Continue

CFC*
Chemin de Fer à crémaillière

CFCE
Centre Français du Commerce Extérieur

CFCF
Comité Français pour la Campagne mondiale contre la Faim

CFD
Caisse Française de Développement

CFD
Contrôleur Financier Déconcentré

CFDD
Commission française du développement durable

CFDN
Centre de Formation et de Documentation sur les Nuisances

CFDT
Compagnie Française pour le Développement des fibres Textiles

CFDT
Confédération Française Démocratique du Travail

CFE
Centre de Formalités des Entreprises

CFF
Crédit Foncier de France

CFI
Crédits Formation Individualisée

CFL
Contrôle Financier Local

CFME
Comité Français des Manifestations Economiques à l’étranger

CFP
Centre de Formation Professionnelle

CFPAJ
Centre de Formation Permanente Agricole pour Jeunes

CFPPA
Centre de Formation Professionnelle et de Promotion Agricoles pour adultes

CFTC
Confédération Française des Travailleurs Chrétiens

CFTR
Comité Français pour les Techniques Routières

CGA
Confédération Générale de l’Agriculture

CGAT
Commission Générale des Avis Techniques

CGC
Confédération Générale des Cadres

CGCT
Code Général des Collectivités Territoriales

CGCV
Comité de Gestion des Centres de Vacances

CGEP
Commissariat Général du plan d’Equipement et de la Productivité

CGER
Commission Générale des Equipements de la Route

CGI
Code Général des Impôts

CGL
Confédération Générale du Logement

CGLS
Caisse de Garantie du Logement Social

CGM
Compagnie Générale Maritime

CGM
Conseiller de Gestion et Management

CGP
Commissariat Général au Plan

CGPC
Conseil Général des Ponts et Chaussées

CGPM
Conseil Général des Pêches en Méditerranée

CGPME
Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises et du patronat réel

CGSV
Contrôleur Général des Services Vétérinaires

CGT
Confédération Générale du Travail

CGT
Contrôle Général du Travail

CGT FO
Confédération Générale du Travail Force Ouvrière

CGTVN
Compgnie Générale de Traction sur les Voies Navigables

CH-ADJ
Chef adjoint

CHAN
Centre Historique des Archives Nationales

CH-BUR
Chef de bureau

CH-CAB
Chef de Cabinet

CHCNRS
Chercheur du CNRS

CHEAM
Centre de Hautes Etudes sur l’Afrique et l’Asie Modernes

CHETUDE
Chargé d’études

CH-GAR
Chef de Garage

CHMISS
Chargé de Mission

CH-PUP
Chef des Opérateurs - Pupitreurs

CHR
Centre Hospitalier Régional

CHRS
Centre d’Hébergement et de Réinsertion Sociale

CHS
Centre Hospitalier Spécialisé

CHSCT
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

CH-SERV
Chef de Service

CH-SINT
Chef service intérieur

CH-STAN
Chef de Standard

CH-SURV
Chef Surveillant

CHU
Centre Hospitalier Universitaire

CIAA UNICE
Commission des Industries Agricoles et Alimentaires de l’Union des Industries de la Communauté Européenne

CIADT
Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire

CIANE
Comité d’Intervention et d’Action pour la Nature et l’Environnement

CIAT
Comité Interministériel d’Aménagement du Territoire

CIATER
Comité Interministériel de l’Administration TERritoriale

CIB
Commission Internationale Balénière

CIB
Conseil International du Bâtiment

CICA
Conférence Internationale des Contrôles d’Assurance des états africains

CICAS
Centre Information Coordination Action Sociale

CICF
Chambre des Ingénieurs Conseil de France

CIDAM
Centre d’Instruction et de documentation des Affaires Maritimes

CIDAR
Comité Interministériel de Développement et d’Aménagement Rural

CIDB
Centre d’Information et de Documentation sur le Bruit

CIDB
Centre d’Information et de Documentation du Bâtiment

CIDELT
Centre d’Information de l’Equipement, du Logement et des Transports

CIDJ
Centre d’Information et de Documentation de la Jeunesse

CIE
Centre d’Information de l’Eclairage

CIE
Contrat Initiative Emploi

Cie
Compagnie

CIEP
Centre International d’Etudes Pédagogiques

CIES
Centre International des Etudiants et Stagiaires

CIET
Centre International d’Etudes Techniques

CIEU
Centre Interdisciplinaire d’Etudes Urbaines

CIFOP
Cité des Formations Professionnelles

CIFP
Centre Interrégional de Formation Professionnelle

CIFRE
Convention Industrielle de Formation pour la REcherche

CIGT
Centre d’Ingénierie et de Gestion de Trafic

CIH
Centre d’Information sur l’Habitat

CIEM
Conseil International pour l’Exploitation de la Mer

CIIBA
Comité Interministériel de l’Informatique et de la Bureautique dans l’Administration

CIL
Comité Interprofessionnel du Logement

CIL
Correspondants Informatiques Locaux

CILMI
Comité Interprofessionnel du Logement de la Maison Individuelle

CILOR
Comité Interprofessionnel du LOgement Réuni

CIMADE
Service oecuménique d’entraide

CIMINDI
Comité Interprofessionnel de la Maison INDIviduelle

CINAM
Compagnie d’études INdustrielles et d’AMénagement du territoire

CIO
Centre d’Information et d’Orientation

CIP
Centre International de Paris

CIPAV
Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d’Assurance Vieillesse des architectes, agrées en architecture, ingénieurs, techniciens, experts-conseils et professions assimilées

CIPCO
Cours d’Initiation et de Perfectionnement Commercial

CIPCOM
Centre International et Parisien du Commerce

CIPFA
Chartered Institute of Public Finance et Accountancy

CIRA
Centre Interministériel de Renseignements Administratifs

CIRAD
Centre de coopération International en Recherche Agronomique pour le Développement

CIRIE
Coordination Inter-Réseaux de l’Insertion par l’Economie

CIRP
Compagnie Immobilière de la Région Parisienne

CIRP
Centre d’Information des Relais d’opinion et de la Presse

CIS
Centre Inter Service

CISE
Compagnie Internationale de Services de l’Environnement

CISR
Comité Interministériel pour la Sécurité Routière

CISSCT
Comité Inter-Entreprises de Sécurité, de Santé et des Conditions de Travail

CITEPA
Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique

CITS
Centre Informatique Technique et Scientifique

CIUP
Cité Internationale Universitaire de Paris

CIV
Comité Interministériel des Villes

CIVDSU
Comité Interministériel des Villes et du Développement Social Urbain

CJCE
Cour de Justice des Communautés Européennes

CJE
Conseils Juridiques d’Entreprises

CJEG
Cahier Judiciaire de l’Electricité et du Gaz de France

CLAL
Commission Locale d’Aide au Logement

CLAP
Comité de Liaison pour l’Alphabétisation et la Promotion

CLAS
Comité Locale d’Action Sociale

CLAU
Commission Locale d’Aménagement et d’Urbanisme

CLDSU
Conseil Local de Développement Social et Urbain

CLE
Comité local de l’eau

CLEIRPPA
Centre de Liaison, d’Etudes, d’Information et de Recherche sur les Problèmes des Personnes Agées

CLEMI
Centre de liaison de l’Enseignement et des Moyens d’Information

CLF
Commission Locale de Formation

CLF
Crédit Local de France

CLH
Comité Local de l’Habitat

CLHS
Comité Local d’Hygiène et Sécurité

CLI
Commission Locale d’Insertion

CLI
Correspondant Local Informatique

CLJ
Centre de Loisir des Jeunes

CLLAJ
Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes

CLOPAL
Commission Locale Pour l’Accès au Logement

CLOUS
Centre Local des Oeuvres Universitaires et Scolaires

CLR
Compléments Locaux de Ressources

CLTI
Chambre des Loueurs et Transporteurs Industriels

CM
Chambre des Métiers

CMA
Conseil Mondial de l’Alimentation

CMEVM
Centre des Métropoles d’Equilibre et des Villes Moyennes

CMI
Constructeur de Maisons Individuelles

CMP
Code des Marchés Publics

CMSA
Caisse de Mutualité Sociale Agricole

CMU
Couverture Maladie Universelle

CNA
Conseil national de l’air

CNA
Caisse Nationale des Autoroutes

CNAC
Centre National d’Art et de Culture

CNADT
Conseil National de l’Aménagement et du Développement du Territoire

CNAF
Caisse National des Allocations Familiales

CNAH
Centre Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat

CNAM
Caisse Nationale d’Assurance Maladie

CNAM
Conservatoire National des Arts et Métiers

CNAMTS
Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés

CNAP
Centre National des Arts Plastiques

CNAP
Conseil National de l’Accession à la Propriété

CNAPL
Commission Nationale de l’Aide Personnalisée au Logement

CNAR
Confédération Nationale pour l’Aménagement Rural

CNASEA
Centre National d’Aménagement des Structures des Exploitations Agricoles

CNAT
Commission Nationale d’Aménagement du Territoire

CNATP
Confédération Nationale des Artisans des Travaux Publics

CNAVTS
Caisse Nationale d’Assurance Vieillesse des Travailleurs Salariés

CNB
Conseil national du bruit

CNBA
Chambre Nationale des Bateliers Artisans

CNBS
Comité National des Bâtisseurs Sociaux

CNC
Conseil National de la Cinématographie

CNC
Conseil National du Crédit

CNCA
Caisse Nationale du Crédit Agricole

CNCBP
Centre National de Coopération des Bibliothèques Publiques

CNCE
Conseil National du Commerce Extérieur

CNCFS
Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

CNCI
Centre National des Concours de l’Internat

CNDP
Commission nationale du débat public

CNE
Conseil national de l’eau

CNE
Caisse Nationale d’Epargne

CNEARC
Centre National d’Etudes des Régions Chaudes

CNEC
Commission Nationale d’Equipement Commercial

CNED
Centre National d’Enseignement à Distance

CNEI
Comité National des Entreprises d’Insertion

CNEIL
Centre National d’Etudes et d’Initiative en faveur du Logement

CNEPN
Centre National de l’Enseignement Professionnel Notarial

CNER
Centre National des Economies Régionales

CNER
Comité National d’Evaluation et de Recherche

CNERC
Centre National d’Etudes des Régions Chaudes

CNERP
Centre National d’Etude et de Recherche du Paysage

CNES
Centre National d’Etudes Spatiales

CNESSS
Centre National d’Etudes Supérieures de Sécurité Sociale

CNET
Centre National d’Etudes des Télécommunications

CNEVA
Centre National d’Etudes Vétérinaires et Alimentaires

CNEXO
Centre National pour l’Exploitation des Océans

CNFLRH
Comité National Français de Liaison pour la Réadaptation des Handicapés

CNFPT
Centre National de la Fonction Publique Territoriale

CNFPT
Centre National de la Formation des Personnels Territoriaux

CNFR
Communuaté de Navigation Française Rhénane

CNH
Conseil National de l’Habitat

CNHR
Comité National de l’Habitat Rural

CNIAE
Conseil National de l’Insertion par l’Activité Economique

CNIG
Centre National de l’Information Géographique

CNIJ
Centre National d’Information Juridique

CNIL
Commission Nationale Informatique et Libertés

CNIP
Centre National d’Information pour la Protection des candidats à la construction

CNIR
Centre National d’Information Routière

CNIS
Conseil National de l’Information Statistique

CNJA
Centre National des Jeunes Agriculteurs

CNL
Confédération Nationale du Logement

CNLI
Commission Nationale pour le Logement des Immigrés

CNLRE
Centre National de Liquidation des Rôles d’Equipage

CNLQ
Comité National de Liaison des Régies de Quartier

CNM
Conseil National de la Montagne

CNME
Caisse Nationale des Marchés de l’Etat

CNMHS
Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites

CNMSS
Caisse Nationale Militaire de Sécurité Sociale

CNOASA
Conseil National d’Orientation de l’Aménagement des Structures Artisanales

CNOUS
Centre National des Oeuvres Universitaires et Scolaires

CNP
Caisse Nationale de Prévoyance

CNPF
Conseil National du Patronat Français

CNPN
Centre national de la protection de la nature

CNPO
Caisse Nationale de Prévoyance des Ouvriers du bâtiments et des travaux publics

CNPS
Centre National des Ponts de Secours

CNR
Compagnie Nationale du Rhône

CNR
Conseil National Routier

CNR
Constructeur Non Réalisateur

CNR
Centre National de la Résistance

CNRM
Centre National de Recherches Météorologiques

CNRO
Caisse Nationale de Retraite des Ouvriers du bâtiment

CNRPA
Comité National des Retraités et Personnes Agées

CNRS
Centre National de la Recherche Scientifique

CNRTR
Centre National de Ressources du Tourisme en espace Rural

CNSTB
Conseil National de la Sous-Traitance dans le Bâtiment

CNT
Caisse Nationale des Télécommunications

CNT
Conseil National des Transports

CNTE
Centre National de Télé Enseignement

CNUC
Commission Nationale d’Urbanisme Commercial

CNUCC
Comité National des Usagers de Cycles et Cyclomoteurs

CNUCED
Conférences des Nations-Unies pour le commerce et le developpement

CNV
Conseil National des Villes

CNVA
Conseil National de la Vie Associative

CNVDSU
Conseil National des Villes et du Développement Social Urbain

CO
Conducteur d’Opération

CO
monoxyde de Carbone

COB
Commission des Opérations de Bourse

COCON
COnséquences de CONventionnement (méthode de simulation)

CODAC
Commission Départementale d’Accès à la Citoyenneté

CODAL
COmité D’aide Au Logement

CODATSI
Comité Directeur des Applications Techniques et Scientifiques de l’Informatique

CODEFI
Comité Départemental d’Examen des problèmes de Financement des entreprises

CODEJ
Comité pour le Développement des Espaces de Jeux

CODEPAL
Comité Départemental d’Aide au Logement

CODER
Commission de Développement Economique Régional

CODERPA
Comité Départemental des Retraités et Personnes Agées

CODIRAM
Comité de Direction de l’Aménagement du Territoire

CODISC
Centre Opérationnel de la Direction de la Sécurité Civile

COE
Centre d’Observation Economique

COFACE
Compagnie Française d’Assurance pour le Commerce Extérieur

COFHUAT
COnfédération Française de l’Habitat, de l’Urbanisme et de l’Aménagement du Territoire

COFIROUTE
Compagnie Financière et Industrielle des AutoROUTEs

COFRAC
Comité Français d’Accréditation

COFROR
COmpagnie FRançaise d’ORganisation

COGEMA
Compagnie Générale des Matières nucléaires

COGEPOMI
COmité de Gestion des Poissons MIgrateurs

COGIT
Conception Objets et Généralisation des l’Information Topographique

COIA
Commission des Opérations Immobilières et de l’Architecture

COLINE
COmité Législatif d’INformation Ecologique

COLITRAH
Comité de Liaison pour le Transport des personnes Handicapées

COLTI
COmité de Lutte contre le Travail Illégal


CONATEF
Comité National pour l’Aménagement du Territoire Français

CONSUEL
Comité National pour la Sécurité des Usagers de l’Electricité

COORACE
Coordination des Organismes d’Aide aux Chômeurs par l’Emploi

COP
Comité d’Orientation et de Programmation

COPACEL
Confédération française des Papiers, cartons et Celluloses

COPAL
COmité Pour l’Application de la Loi du 4-01-1978

COPARIL
COmmission PARitaire Interprofessionnelle du Logement

COPOLCO
COmité pour la POLitique en matière de COnsommation

COPREC
Comité des Organismes de Prévention et de Contrôle technique

CORAIL
Outil de mesure des coûts de l’activité d’un site dans une DDE

CORALY
Coordination et Régulation du trafic, sur les voies rapides de l’Agglomération LYonnaise

CORDA
Comité pour la Recherche et le Développement en Architecture

COREME
COnférence REgionale des chambres des MEtiers

COREPHAE
Commission Régionale du Patrimoine Historique, Archéologique et Ethnologique

CORESTA
Commission de Répartition des Stations Radioélectriques

CORGEC
Conseil d’Orientation pour la Recherche et l’innovation en Génie Civil

CORPEN
Comité d’Orientation pour la Réduction de la Pollution des Eaux par les Nitrates et les phosphates provenant des activités agricoles


CORRI
Comité Régional de Restructuration Industrielle

CORTECHS
COnvention de Recrutement de TECHniciens Supérieur

COS
Comité d’Orientations Stratégiques

COS
Coefficient d’Occupation des Sols

COSEC
Complexe Sportif Evolutif Couvert

COSPAR
Comité d’Orientation et de Suivi des Personnels ayant une Activité dans la Recherche

COSQUA
Conseil Supérieur de la Qualité Artisanale

COSTIC
COmité Scientifique et Technique de l’Industrie du Chauffage, de la ventilation et du conditionnement de l’air

COTOREP
Comité départemental Technique d’Orientation et de Reclassement des Handicapés

COZAC
COmmercialisation des Zones d’Aménagement Concerté

CP
Crédit de Paiement

CPA
Centre de Perfectionnement dans l’Administration des affaires

CPA
Classification européenne des Produits Associés aux activités

CPA
Cessation Progressive d’Activité

CPAL
Comité de Promotion et d’Aide aux Libérés

CPAM
Caisse Primaire d’Assurance Maladie

CPC
Cahier des Prescriptions Communes

CPCU
Compagnie Parisienne et Chauffage Urbain

CPCU
Code Permanent Construction et Urbanisme

CPDP
Comité Professionnel Du Pétrole

CPDU
Compagnie Parisienne de chauffage Urbain

CPE
Centre de Prospective et d’Evaluation

CPE
Convention Promotion de l’Emploi

CPED
Centre Protestant d’Etudes et de Documentation de la fédération protestante de France

CPEI
Centre Protestant d’Etudes et de Documentation de la fédération protestante de France

CPER
Contrat de Plan Etat-Région

CPF
Classification des Produits Français

CPG
Cahier des Prescriptions Générales

CPHLM
Caisse de Prêts aux Habitations à Loyer Modéré

CPI
Code de la Propriété Intellectuelle

CPIE
Centre Permanent d’Initiation à l’Environnement

CPL
Centre Paritaire du Logement

CPLS
Centre Paritaire du Logement Social

CPM
Centre Parisien de Management

CPM
Convention du Patrimoine Mondial

CPOS
Coefficient Provisoire d’Occupation des Sols

CPPC
Conférence Permanente du Permis de Construire

CPR
Centre Pédagogiques Régional

CPS
Cellule prospective

CPS
Cahier des Prescriptions spéciales

CPSS
Centre de Préparation Supérieur au Secrétariat

CPT
Centre Parisien de Technologie

CPTMU
Cahier des Prescriptions Techniques fonctionnelles Minimales Unifiées

CPTPE
Conducteur Principal des Travaux Publics de l’Etat

CPTPE
Contrôleur Principal des Travaux Publics de l’Etat

CPTT
Contrôleur Principal des Transports Terrestres

CPUE
Captures Par Unité d’Effort

CQ
Contrat de Qualification

CQEL
Cellule Qualité des Eaux Littorales

CQL
Cellule de qualité des eaux territoriales

CR
Contrôleur Routier

CR
Conservatoire Régional

CD
Code Rural

CRA
Contrats de Réinsertion en Alternance

CRAE
Comité Régional Agri-Environnement

CRAM
Caisse Régionale d’Assurance Maladie

CRAPA
Circuit Rustique d’Activité Physique Aménagé

CRAR
Contrat Régional d’Aménagement Rural

CRAT
Comité Régional d’Aménagement du Territoire

CRAU
Centre de Recherche appliquée pour l’Architecture et l’Urbanisme

CRB
Comité de la Réglementation Bancaire

CRC
Contrôle des Règles de la Construction

CRCI
Chambre Régionale de Commerce et d’Industrie

CRDA
Comité pour la Réorganisation et la Déconcentration des Administrations

CRDP
Centre Régional de Documentation Pédagogique

CRE
Contrat de Retour à l’Emploi

CREDES
Centre de Recherches, d’Etude et de Documentation sur la Santé

CREDES
Centre de Recherches Et de Documentation EconomiqueS

CREDO
Club de Recherches et d’Echanges Documentaires du grand sud-ouest

CREDOC
Centre de Recherche pour l’Etude et l’Observation des Conditions de vie

CREN
Conservatoire Régional des Espaces Naturels

CREP
Centre de Recherche sur l’Epargne

CREPAH
Conseil, Recherche, Etude pour la Planification, l’Aménagement et l’Habitat

CREPAL
Centre Régional d’Elevage et de Production d’Animaux de Laboratoires

CREPS
Centre Régional d’Education Populaire et de Sport

CRESAL
Centre de Recherche et d’Etudes Sociologiques Appliquées de la Loire

CRESS
Commission Régionale des Equipements Sanitaires et Sociaux

CRETAT
Contrôleur d’Etat

CRF
Croix Rouge Française

CRFP
Centre Régional de Formation Professionnelle

CRGL-TR
Contrôleur Général du Travail

CRH
Caisse de Refinancement Hypothécaire

CRH
Centre de Recherche sur l’Habitat

CRH
Commission Régionale de l’Hospitalisation

CRI
Centre de Rencontre Internationale

CRIC-BTP
Centre Régional de l’lnnovation et de la Concertation dans le Bâtiment et les Travaux Publics

CRICR
Centres Régionaux d’Information et de Coordination Routières

CRIES
Centre de Recherches Informatiques, Economiques et Sociales

CRII
RAD Commission de Recherche et d’Information Indépendantes sur la Radioactivité

CRIL
Contrat Régional d’Initiative Locale

CRIN
Comité des Relations Industrielles

CRIPI
Commission Régionale pour l’Insertion des Populations Immigrées

CRISMS
Commission Régionale des Institutions Sociales et Médico Sociales

CRITT
Centre Régional d’Innovation et de Transport de Technologie

CROIA
Commission Régionale des Opérations Immobilières et Architecturale

CROSS
Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage

CROSS
Comité Régional d’Organisation Sanitaire et Sociale

CROUS
Centre Régional des Oeuvres Universitaires et Scolaires

CRPNPAC
Caisse de Retraite du Personnel Navigant Professionnel de l’Aéronautique Civile

CRP
Contrôleur Routier Principal

CRRU
Centre de Recherche et de Rencontre d’Urbanisme

CRS
Compagnie Républicaine de Sécurité

CRT
Comité Régional des Transports

CRTPE
Contrôleur des TPE

CRTRES
Contrôleur du Trésor

CRTT
Centre Régional du Transport d’énergie et des Télécommunications de l’est

CRU
Centre de Recherche d’Urbanisme

CRUMIG
Concours Régional d’Urbanisme et de construction des Maisons Individuelles Groupées

CSA
Conseil Supérieur de l’Audiovisuel

CSA
Chef de Service Administratif

CSA
Commission des Sanctions Administratives

CSBTS
China State Bureau of Technical Supervision

CSCE
Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe

CSFE
Conseil Supérieur des Français à l’Etranger

CSG
Contribution Sociale Généralisée

CSHA
Cycle Supérieur Habitat et Aménagement

CSHPF
Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France

CSHS
Comité Spécial d’Hygiène et de Sécurité

CSIC
Conseil supérieur des installations classées

CSL
Confédération des Syndicats Libres

CSME
Cycle Supérieur de Management à l’Equipement

CSNEE
Centre Serveur National de l’Equipement et de l’Environnement

CSP
Catégorie Socio Professionnelle

CSP
Code de la Santé Publique

CSP
Conseil Supérieur du Plan

CSP
Conseil Supérieur de la Pêche

CSPI
Conseil Supérieur de la Propriété Industrielle

CSPSE
Chef de Section Principal des Services Extérieurs

CSRE
Chef du Service Régional de l’Equipement

CSRPN
Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel

CSRT
Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie

CSS
Code de la Sécurité Sociale

CSSE
Chef de Section des Services Extérieurs

CSSPP
Commission supérieure des sites, perspectives et paysages

CSSTM
Centre de Sécurité Sociale des Travailleurs Migrants

CST
Conseil Supérieur des Transports

CSTA
Chambre Syndicale du Transport Aérien

CSTB
Centre Scientifique et Technique du Bâtiment

CSTPE
Chef de Section Principal des Travaux Publics de l’Etat

CSTR
Centre de la Sécurité et des Techniques Routières

CSU
Centre de Sociologie Urbaine

CT
Conseiller Technique

CT
Contrôle Technique

CTAC
Comité des Transporteurs Aériens Complémentaires

CTB
Centre Technique du Bois

CTFT
Centre Technique Forestier Tropical

CTG
Clauses Techniques Générales

CTGREF
Centre Technique du Génie Rural des Eaux et Forêts

CTHS
Comité des Travaux Historiques et Scientifiques

CTI
Centres Techniques Industriels

CTICM
Centre Technique Industriel de la Construction Métallique

CTNERHI
Centre Technique National d’Etudes et de Recherches sur les Handicapés et les Inadaptations

CTOA
Centre Technique d’Ouvrage d’Art

CTPE
Conducteur des Travaux Publics de l’Etat

CTPE
Contrôleur des Travaux Publics de l’Etat

CTPL
Comité Technique Paritaire Local

CTPM
Comité Technique Paritaire Ministériel

CTPS
Comité Technique Paritaire Spécial

CTSS
Conseiller Technique de Service Social

CTT
Contrôleur Transports Terrestres

CTTB
Centre Technique des Tuiles et des Briques

CU
Communauté Urbaine

CU
Charge Utile

CU
Certificat d’Urbanisme

CU
Code de l’Urbanisme

CUD
Comité d’Urbanisme Départemental

CUERPI
Centre Universitaire d’Enseignement et de Recherche en matière de Propriété Industrielle

CUH
Code de l’Urbanisme et de l’Habitation

CUMA
Coopérative d’Utilisation du Matériel Agricole

CUS
Coefficient d’Utilisation des Sols

CV
Curriculum Vitae

CVE
Contrat Ville Enfants

CVEJ
Contrat Ville Enfants Jeunes

CVH
Convention Ville-Habitat

CVR
Code de la Voirie Routière

CXP
Centre de compétence pour les utilisateurs de ProgicielCommunauté d’agglomération
La communauté d’agglomération est un Etablissement public de coopération intercommunale créé par la Loi Chevènement de juillet 1999 afin de répondre aux besoins d’organisation urbaine. Elle regroupe un ensemble de communes de plus de 50 000 habitants, d’un seul tenant et sans enclave autour d’une ou plusieurs communes de plus de 15 000 habitants. Elles sont dotées de compétences obligatoires : le développement économique, l’aménagement spatial, l’habitat, la politique de la ville. La communauté d’agglomération doit en outre exercer une des compétences optionnelles : voirie, assainissement, eau, environnement, cadre de vie, équipements culturels et sportifs. Elle perçoit la Dotation globale de fonctionnement, une taxe professionnelle et le produit du “versement transport”.

Communauté de communes
La communauté de communes regroupe plusieurs communes d’un seul tenant et sans enclave, comptant jusqu’à 50 000 habitants. Elle exerce de plein droit, à la place des communes membres, des actions relevant de l’aménagement de l’espace et du développement économique. Elle exerce aussi les compétences facultatives suivantes :  Environnement, logement/cadre de vie, voirie, équipements culturels et sportifs, gestion d'Etablissements scolaires et / ou périscolaires. Elle dispose d’un pouvoir fiscal propre. Elle peut opter pour un régime de taxe professionnelle unique dont le produit est encaissé par la communauté de communes, soit pour un régime de fiscalité additionnelle

D

Déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE)
Les déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE) sont les déchets issus des équipements fonctionnant grâce au courant électrique (ou à des champs électromagnétiques) avec une tension ne dépassant pas 1.000 volts en courant alternatif et 1.500 volts en courant continu. On entend par déchets d'équipements électriques et électroniques, tous les composants, sous-ensembles, et produits consommables faisant partie intégrante du produit au moment de la mise au rebut.
Une classification des déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE) peut être faite en fonction de trois critères :
- L'origine du déchet : de la même façon que pour les emballages, le devenir des DEEE des professionnels relève de la responsabilité du détenteur alors que pour les DEEE ménagers, la responsabilité est partagée entre les fabricants, les distributeurs et les collectivités locales.
- La composition matière : notamment en fonction de la présence d'éléments polluants (nécessitant généralement une intervention manuelle) et de la part des fractions métalliques. Tout DEEE contenant un composant dangereux (exemples : PCB, HFC, HCFC, amiante...) est un déchet dangereux.
- L'encombrement : on distingue en général les produits portables (< 30 kg) des produits non portables (>30 kg), car les modalités de collecte sont sensiblement différentes.

Déchet Haute Activité (DHA)
Désigne un déchet dangereux qui présente une radioactivité élevée.

E

Énergie solaire photovoltaïque
L'énergie solaire photovoltaïque désigne l'énergie récupérée et transformée directement en électricité à partir de la lumière du soleil par des panneaux photovoltaïques. L'effet photovoltaïque a été découvert en 1839 par Antoine Becquerel, grand père de Henri Becquerel qui découvrit en 1896 la radioactivité. L'énergie solaire photovoltaïque résulte de la conversion directe dans un semi-conducteur (le silicium, le CdTe, l'AsGa, le CIS, etc.) d'un photon en électron. Outre les avantages liés à l'absence de maintenance des systèmes photovoltaïques, cette énergie répond parfaitement aux besoins des sites isolés et dont le raccordement au réseau électrique est trop onéreux. L'énergie solaire photovoltaïque est également appelée énergie photovoltaïque.

F

G

H

I

J

K

L

M

N

O

P

P.O.S. : Le Plan d'Occupation des Sols est le document de référence qui fixe sur le territoire de la commune les dispositions d'urbanisme participant au cadre de vie de ses habitants. Il traduit la volonté de la ville en matière d'aménagement et respecte les prérogatives et les recommandations des autres acteurs influant sur la vie locale : Etat, Région, Département, Organismes consulaires… Le P.O.S. est composé d'éléments graphiques (plan de zonage au 1/2000ème, plan des servitudes d'utilité publique…) et de pièces écrites (rapport de présentation, règlement…). Ainsi, chaque terrain ou bâtiment de l'ensemble de la ville est situé dans une zone du P.O.S. A cette zone correspond un règlement fixant les principes d'utilisation du sol.

P.L.U : Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été institué par la Loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbains (SRU) du 13 décembre 2000. Il remplace le Plan d'Occupation des Sols (POS). Plus ambitieux que le POS, le PLU est un document opérationnel et stratégique. En effet, au-delà du seul droit des sols, il définit le projet global d'aménagement de la commune dans un souci de développement durable. Il doit être compatible avec les politiques d'urbanisme, d'habitat et de déplacements urbains de la Communauté d'Agglomération.

Q

R

S

T

Traitement des eaux résiduaires : Désigne l'ensemble des processus qui visent à obtenir un degré déterminé de qualité des eaux. La majorité de ces processus d’épuration reproduisent le processus d’auto-épuration naturel de l’eau, mais vu le volume d’eau résiduaire et les agents polluants présents, il faut accélérer le processus d’épuration à l’aide de moyens artificiels.
- Traitements physiques : sédimentation, flottation, filtration, évaporation, adsorption, Gas Stripping, extraction.
- Traitements chimiques : précipitation, coagulation/floculation, oxydoréduction, échange ionique, électrolyse - osmose inverse, désinfection.
- Traitements biologiques : filtration bactérienne, boues actives, lagunage, dégradation anaérobie, etc.
- Traitements de finition parfois appelés tertiaires : élimination de l'azote et du phosphore.

U

V

W

X

Y

Z